Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Rénovation du Tribunal de Commerce (TC) de Toulouse – Travaux (8 lots)

Ministère de la Justice
Haute-Garonne (31)
Lieu d'exécution : Tribunal de Commerce de Toulouse, 3, place de la Bourse, 31000 Toulouse, France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Justice
Lieu
Haute-Garonne (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de la Justice a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 74 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Loiret, Chaumont et Strasbourg

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 8 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Maçonnerie/Pierre de taille, Menuiserie bois extérieure et Menuiserie intérieure bois/Plancher

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Justice a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 74 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Etudes / Ingenierie6
  • Logiciels / SaaS5

Territoires cités

  • Loiret2
  • Chaumont1
  • Strasbourg1
  • Bas-Rhin1
  • Cher1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2961673
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Justice
Lieu
Haute-Garonne (31)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2961673
Référence acheteur
26-TC-renovation-TLS-TRX
Acheteur
Ministère de la Justice
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Rénovation du Tribunal de Commerce (TC) de Toulouse - Travaux
Description officielle
La consultation porte sur l'ensemble des lots relatifs aux travaux de restauration du Tribunal de Commerce (TC) de Toulouse. Cette opération a pour vocation de restaurer les décors altérés suite aux infiltrations en toiture, de résoudre les désordres liés aux remontées capillaires au sein de la Salle-Des-Pas-Perdus et de remplacer et/ou restaurer les menuiseries extérieures endommagées. VISITE OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DES LOTS - voir RC
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Justice
Acronyme organisme
d3f
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
TC-TLS-TRX_RC.pdf · 461 Ko

Modalités et références

Annonce
2961673
Référence règlement
Mjk2MTY3Mw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation des travaux de rénovation et de restauration du Tribunal de Commerce de Toulouse, incluant le réaménagement et la remise en état des décors, le traitement des infiltrations et des remontées capillaires, ainsi que le remplacement/restauration des menuiseries, avec visite de site obligatoire et répartition en huit lots distincts.

Lots (8)

Lot 01

Maçonnerie/Pierre de taille

Travaux de maçonnerie et pierre de taille associés à la restauration du bâtiment

Lot 02

Menuiserie bois extérieure

Restauration et remise en état de la menuiserie bois extérieure

Lot 03

Menuiserie intérieure bois/Plancher

Restauration et/ou remplacement des menuiseries intérieures et du plancher

Lot 04

Serrurerie

Travaux de serrurerie (verrous, ferrures, systèmes de sécurité) liés à la restauration

Lot 05

Plâtrerie/Cloison modulaire

Réalisation de cloisons, plâtrerie et aménagements intérieurs

Lot 06

Peinture/Déplombage/Sol souple

Peinture, traitements déplombage et remise en état de sols souples

Lot 07

Electricité CFO/CFA - SSI

Réalisation et contrôle des installations électriques et sécurité/incendie

Lot 08

Plomberie - Chauffage - Ventilation

Installation et rénovation des systèmes de plomberie, chauffage et ventilation

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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