Appel d'Offre PublicSource: TED

Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets sur emprises militaires (Lot 1: déchets non dangereux et bio-déchets; Lot 2: déchets dangereux)

Ministère de la Culture

Paris (75)

Lieu d'exécution : Lot 1: Castelnaudary (4e Régiment Etranger), Carcassonne (GSC CCN / 3e RPIMa), Centre CTM Lauzette/CTM Régine, Narbonne (EAR); Lot 2: CVM Ste-Leocadie, EAR Narbonne, CTM Régine, Bram–Lauzette, 3e RPIMA, 4e RE, Mont-Louis, Port-Vendres.

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 940 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/10/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 940 000 €
Date limite: 15/10/2026
Publication: 15/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/09/2026
Échéance : 15/10/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Ministère de la Culture a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 69 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 15/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Paris, Paris et Chartres

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90511000 et 90500000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets recyclables (Lot 1) et Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux (Lot 2)
Codes CPV : 90511000 et 90500000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la CultureAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Culture a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 69 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Paris18
Paris17
Chartres2
Bas-Rhin2
Bouches-du-Rhône2

Marchés publics de Ministère de la Culture Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 92d83863-4771-4db6-b9f0-5d2c1382a6db
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: Paris (75)
Publication: 15/09/2026
Date limite: 15/10/2026

Référence TED: 00638737-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ministère de la Culture
Date limite: 15/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mise à disposition de conteneurs, collecte, transport et traitement des DAE
Description officielle: Le titulaire du lot 1 assure la mise à disposition de conteneurs, la collecte, le transport et le traitement des déchets recyclables suivants: - prestations de base obligatoires : le papier, carton, cannettes, bouteilles en plastique, gobelets, , les bouteilles en verre ; essuis main usagers ; mégot de cigarette et documentation volumineuse ; Cette liste est susceptible de varier en fonction de l’évolution de la règlementation applicable. - prestations supplémentaires éventuelles : déchets recyclables non-organiques issus de la restauration (plastiques, aluminium et bois).
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: Ministère de la Culture
Site acheteur: www.culture.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 11004601800013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90511000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90511000

Calendrier et montant

Publication: 15/09/2026
Date limite: 15/10/2026
Heure limite: 12:30:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 483 000 EUR

Références

Identifiant consultation: f49dfebf-1af9-427a-b042-359da9f9059f
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le titulaire du lot 1 assure la mise à disposition de conteneurs, la collecte, le transport et le traitement des déchets recyclables suivants: - prestations de base obligatoires : le papier, carton, cannettes, bouteilles en plastique, gobelets, , les bouteilles en verre ; essuis main usagers ; mégot de cigarette et documentation volumineuse ; Cette liste est susceptible de varier en fonction de l’évolution de la règlementation applicable. - prestations supplémentaires éventuelles : déchets recyclables non-organiques issus de la restauration (plastiques, aluminium et bois). · CPV 90511000 · Montant 250 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation intégrée de gestion des déchets sur sites militaires: fourniture de contenants, collecte, transport et traitement des déchets non dangereux, bio-déchets et déchets dangereux, avec option à la demande et localisation multi-sites.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 483 000 €ExactHT

Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets recyclables (Lot 1)

Mise à disposition de contenants, organisation des collects et traitement des déchets recyclables et débris associables sur les sites concernés.

CPV 90511000CPV 90500000-2

LOT-0003Budget: 233 000 €ExactHT

Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux (Lot 2)

Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets dangereux sur les emprises militaires désignées.

CPV 90511000CPV 90500000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9051100090500000-2

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le titulaire du lot 2 assure la mise à disposition de conteneurs, la collecte, le transport et le traitement des DAE de type déchets mélangés non-dangereux collectés de manière récurrente (alimentaires, emballages non-recyclables ou souillés, etc.) ainsi que des déchets dit encombrants non dangereux (gravats, palettes en bois etc.).

Délais