Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE

Externalisation des archives publiques du Ministère de la Culture – Lot 1 et Lot 2

Ministère de la Culture

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Paris et Île-de-France (sites du Ministère de la Culture et sites du titulaire), France métropolitaine

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 28/08/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 2 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

Échéance : 28/08/2026

Profil acheteur

Ministère de la Culture a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 113 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/08/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Paris, Paris et Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Prise en charge initiale et conservation des archives intermédiaires et Lot 2 – Récolement, traitement, versements et éliminations des archives

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la CultureAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Culture a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 113 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Paris10
Paris7
Côte-d'Or3
Yvelines3
Chartres2

Marchés publics de Ministère de la Culture Appels d'offres Collectivites / Services publics

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3034899
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 28/08/2026

Référence PLACE: 3034899
Référence acheteur: 2026-03-MABCM
Acheteur: Ministère de la Culture
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Externalisation de prestations de gestion des archives publiques du ministère de la Culture
Description officielle: La présente consultation a pour objet l’externalisation de prestations de gestion des archives publiques du ministère de la Culture. Les prestations sont alloties de la manière suivante : - Lot 1 : Prise en charge, conservation, gestion des mouvements (communications et restitutions) et destruction confidentielle des archives publiques intermédiaires ; - Lot 2 : Récolement, traitement, tri, préparation aux versements et aux éliminations des archives publiques.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Culture
Acronyme organisme: f5j
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 28/08/2026 14:00
Données récupérées: 27/08/2026
Pièces récupérées: 10/07/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Dce: DCE_2026-03-MABCM vf.zip · 118,6 Mo

Modalités et références

Annonce: 3034899
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d’externalisation de la gestion des archives publiques du ministère, couvrant Lot 1 (prise en charge initiale et conservation des archives intermédiaires, transport et traçabilité) et Lot 2 (récolement, traitement, versements et éliminations, avec traçabilité et restitution/destruction).

Lots (2)

Lot 1

Lot 1 – Prise en charge initiale et conservation des archives intermédiaires

Prestation d’externalisation de la gestion des archives publiques intermédiaires: prise en charge initiale des archives conservées chez le titulaire précédent, palettisation, transport/déchargement, mise en conservation sur le site du titulaire et traçabilité (intégration des inventaires et documents de traçabilité).

Lot 2

Lot 2 – Récolement, traitement, versements et éliminations des archives

Prestation de récolement et de traitement des archives, incluant le tri, le récolement selon ISAD(G), la préparation des versements et des éliminations et la destruction conformément aux procédures du MC, avec traçabilité et options de restitution.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.