Externalisation des archives publiques du Ministère de la Culture – Lot 1 et Lot 2
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 2 lots
Le besoin
Prestation d’externalisation de la gestion des archives publiques du ministère, couvrant Lot 1 (prise en charge initiale et conservation des archives intermédiaires, transport et traçabilité) et Lot 2 (récolement, traitement, versements et éliminations, avec traçabilité et restitution/destruction).
Lots (2)
Lot 1 – Prise en charge initiale et conservation des archives intermédiaires
Prestation d’externalisation de la gestion des archives publiques intermédiaires: prise en charge initiale des archives conservées chez le titulaire précédent, palettisation, transport/déchargement, mise en conservation sur le site du titulaire et traçabilité (intégration des inventaires et documents de traçabilité).
Lot 2 – Récolement, traitement, versements et éliminations des archives
Prestation de récolement et de traitement des archives, incluant le tri, le récolement selon ISAD(G), la préparation des versements et des éliminations et la destruction conformément aux procédures du MC, avec traçabilité et options de restitution.
L'acheteur
Ministère de la Culture
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 76 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics4
- Etudes / Ingenierie2
- Maitrise d oeuvre2
Territoires cités
- Paris25
- Paris14
- Yvelines3
- Bourges2
- Carcassonne2
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Consultation clôturée depuis 55 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3034899
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026-03-MABCM
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Externalisation de prestations de gestion des archives publiques du ministère de la Culture
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet l’externalisation de prestations de gestion des archives publiques du ministère de la Culture. Les prestations sont alloties de la manière suivante : - Lot 1 : Prise en charge, conservation, gestion des mouvements (communications et restitutions) et destruction confidentielle des archives publiques intermédiaires ; - Lot 2 : Récolement, traitement, tri, préparation aux versements et aux éliminations des archives publiques.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministère de la Culture
- Acronyme organisme
- f5j
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
1 élément
- Dce
- DCE_2026-03-MABCM vf.zip · 118,6 Mo
Modalités et références
2 éléments
- Annonce
- 3034899
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- Familles CPV du secteur
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