Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Terrassement de nature archéologique (diagnostics et fouilles) – Doubs, Jura, Haute-Saône et Territoire de Belfort

Ministère de la Culture

Doubs (25)

Lieu d'exécution : Bourgogne Franche-Comté (Doubs, Jura, Haute-Saône et Territoire de Belfort)

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: Doubs (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Culture a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 444 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Maintenance et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Paris, Paris et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la CultureAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Culture a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 444 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics2
Maintenance1
Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

Paris70
Paris28
Bouches-du-Rhône8
Oise6
Seine-et-Marne6

Marchés publics de Ministère de la Culture Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Doubs

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3000359
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: Doubs (25)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3000359
Référence acheteur: 020TX2026
Acheteur: Ministère de la Culture
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements les départements du Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône (70) et le territoire de Belfort (90)
Description officielle: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les départements les départements du Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône (70) et le territoire de Belfort (90)
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Culture
Acronyme organisme: f5j
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 11/06/2026
Pièces récupérées: 14/05/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_Terrassement BFC.pdf · 483 Ko

Modalités et références

Annonce: 3000359
Référence règlement: MzAwMDM1OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour l’exécution de travaux de terrassement à nature archéologique, comprenant des prestations réalisées sous les instructions des archéologues de l’Inrap (mise à disposition d’engins avec chauffeurs) et des travaux engagés sur résultat, dans l’entité administrative indiquée (Doubs, Jura, Haute-Saône et Territoire de Belfort).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.