Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Étude d’évaluation des enjeux socio‑économiques et environnementaux liés à l’usage de l’intelligence artificielle générative dans la filière musicale française

Ministère de la Culture
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France
Source officielle : PLACE

Budget IA

62 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Culture
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
62 000 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de la Culture a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 443 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Maintenance et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Paris, Paris et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 79311410-4 et 79313000-1

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Étude d’évaluation des enjeux socio‑économiques et environnementaux de l’IA générative dans la filière musicale française
  • Codes CPV : 79311410-4 et 79313000-1

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Culture a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 443 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Maintenance1
  • Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

  • Paris104
  • Paris42
  • Bouches-du-Rhône11
  • Seine-et-Marne10
  • Oise8

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2977123
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Culture
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2977123
Référence acheteur
2026-06
Acheteur
Ministère de la Culture
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Mesure des enjeux sociaux, environnementaux et économiques relatifs à l'usage de l'intelligence artificielle générative dans la filière musicale française
Description officielle
Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude d’évaluation, quantitative et qualitative, des impacts actuels et futurs de l’Intelligence artificielle générative (IAG), économiques, sociaux et écologiques, sur la filière musicale française.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Culture
Acronyme organisme
f5j
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026-06_RC.pdf · 654 Ko

Modalités et références

Annonce
2977123
Référence règlement
Mjk3NzEyMw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation d'une étude quantitative et qualitative visant à évaluer les impacts actuels et futurs de l’IA générative sur la filière musicale française, couvrant les dimensions économiques, sociales et écologiques.

Lots (1)

Lot 1Budget: 62 000 €EstiméHT

Étude d’évaluation des enjeux socio‑économiques et environnementaux de l’IA générative dans la filière musicale française

Réalisation d’une étude quantitative et qualitative sur les impacts actuels et futurs de l’IA générative dans la filière musicale française, incluant analyses économiques, sociales et environnementales, et recommandations.

CPV 79311410-4CPV 79313000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

79311410-479313000-1
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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