Appel d'Offre PublicSource: PLACE

TRANSPORTS REGULIERS ET OCCASIONNELS AU PROFIT DES ACTIVITÉS DE L’ENVT

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : ENVT - 23 Chemin des Capelles, 31076 Toulouse Cedex 3, France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 135 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 135 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 30/09/2026

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 45 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 45 encore ouverts.

Territoires cités

  • Côte-d'Or1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3058439
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3058439
Référence acheteur
MAR-2026-000022
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
TRANSPORTS REGULIERS ET OCCASIONNELS AU PROFIT DES ACTIVITES DE L’ENVT
Description officielle
TRANSPORTS RÉGULIERS ET OCCASIONNELS AU PROFIT DES ACTIVITÉS DE L’ENVT
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme
b4n
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Dce
DCE MAR-2026-000022 PUBLIE.zip · 1,5 Mo

Modalités et références

Annonce
3058439
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de transports réguliers et occasionnels de personnes pour les activités de l'École Nationale Vétérinaire de Toulouse (ENVT), réalisée dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour une durée d’un an, avec un budget global maximal de 135 000 € HT.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
30/09/2026
Temps restant
24 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

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PlafondHT

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