Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Prestations d’assurance en Responsabilité civile

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
France (localisation à préciser)
Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 50 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Ariège, Gironde et Guyane

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 50 encore ouverts.

Territoires cités

  • Ariège2
  • Gironde2
  • Guyane2
  • Besançon1
  • Bois-de-Haye1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2966238
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2966238
Référence acheteur
26CP01
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations d’assurance en Responsabilité civile
Description officielle
La présente consultation a pour objet les Prestations d’assurance en Responsabilité Civile pour l’ensemble des établissements de AgroParisTech en France Métropolitaine comme en Outre-Mer.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme
b4n
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
26CP01 RC Prestations dassurances en Responsabilité civile.pdf · 438 Ko

Modalités et références

Annonce
2966238
Référence règlement
Mjk2NjIzOA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet les Prestations d’assurance en Responsabilité Civile pour l’ensemble des établissements de AgroParisTech en France Métropolitaine comme en Outre-Mer.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
5 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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