Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Broyage en plein de végétation et rémanents; arasement des souches – Massif de la Fresse (Jura), France

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Massif de la Fresse, Forêt domaniale de la Fresse, Jura, France

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 214 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Savoie, Alpes-Maritimes et Ariège

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 77200000-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Services sylvicoles – broyage, rémanents et arasement des souches (Forêt de la Fresse)
Codes CPV : 77200000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la ForêtAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Travaux / BTPSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 214 encore ouverts.

Territoires cités

Savoie3
Alpes-Maritimes2
Ariège2
Bas-Rhin2
Hautes-Alpes2

Marchés publics de Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt Appels d'offres Travaux / BTP

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2965838
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2965838
Référence acheteur: 2026-8400-009
Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Broyage en plein de la végétation, des rémanents et arasement des souches sur le massif de la forêt domaniale de la Fresse (Jura), pour le compte de l’unité de de production Franche-Comté Sud de l’Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte.
Description officielle: Broyage en plein de la végétation, des rémanents et arasement des souches sur le massif de la forêt domaniale de la Fresse (Jura), pour le compte de l’unité de de production Franche-Comté Sud de l’Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme: b4n
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 29/04/2026
Pièces récupérées: 21/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026-8400-009 RC.pdf · 262 Ko

Modalités et références

Annonce: 2965838
Référence règlement: Mjk2NTgzOA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de services sylvicoles consistant à réaliser le broyage en plein de la végétation et des rémanents, ainsi que l’arasement des souches sur le massif de la Fresse (Jura), pour le compte de l’unité de production Franche-Comté Sud de l’Agence Etudes et Travaux de Bourgogne-Franche-Comté.

Lots (1)

Lot 1

Services sylvicoles – broyage, rémanents et arasement des souches (Forêt de la Fresse)

Prestation de broyage en plein de la végétation et des rémanents, et arasement des souches sur le massif de la Fresse, conformément au CNPTSF et aux Clauses Générales d’Achats des prestations forestières.

CPV 77200000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

77200000-2

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: Non communiquée
Date limite: Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

Nouveau

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

France Travaux / BTP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

Date non spécifiée

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.