Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Broyage en plein de végétation et rémanents; arasement des souches – Massif de la Fresse (Jura), France

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Jura (39)
Lieu d'exécution : Massif de la Fresse, Forêt domaniale de la Fresse, Jura, France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
Jura (39)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 50 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 45 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Guyane, Haute-Garonne et Saumur

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 77200000-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Services sylvicoles – broyage, rémanents et arasement des souches (Forêt de la Fresse)
  • Codes CPV : 77200000-2

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 45 encore ouverts.

Territoires cités

  • Guyane4
  • Haute-Garonne3
  • Saumur2
  • Allier1
  • Doubs1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2965838
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu
Jura (39)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2965838
Référence acheteur
2026-8400-009
Acheteur
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Broyage en plein de la végétation, des rémanents et arasement des souches sur le massif de la forêt domaniale de la Fresse (Jura), pour le compte de l’unité de de production Franche-Comté Sud de l’Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte.
Description officielle
Broyage en plein de la végétation, des rémanents et arasement des souches sur le massif de la forêt domaniale de la Fresse (Jura), pour le compte de l’unité de de production Franche-Comté Sud de l’Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme
b4n
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
2026-8400-009 RC.pdf · 262 Ko

Modalités et références

Annonce
2965838
Référence règlement
Mjk2NTgzOA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de services sylvicoles consistant à réaliser le broyage en plein de la végétation et des rémanents, ainsi que l’arasement des souches sur le massif de la Fresse (Jura), pour le compte de l’unité de production Franche-Comté Sud de l’Agence Etudes et Travaux de Bourgogne-Franche-Comté.

Lots (1)

Lot 1

Services sylvicoles – broyage, rémanents et arasement des souches (Forêt de la Fresse)

Prestation de broyage en plein de la végétation et des rémanents, et arasement des souches sur le massif de la Fresse, conformément au CNPTSF et aux Clauses Générales d’Achats des prestations forestières.

CPV 77200000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

77200000-2
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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France 77200000
Budget estimé

<= 1 150 000 €

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