Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Courant faible

Meurthe et Moselle Habitat
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/05/2026

Informations clés

Acheteur
Meurthe et Moselle Habitat
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/04/2026
  • Échéance : 25/05/2026
  • Début prévisionnel : 03/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Meurthe et Moselle Habitat a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Nancy, Meurthe-et-Moselle et Jarny

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Meurthe et Moselle Habitat a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Etudes / Ingenierie7
  • Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

  • Nancy3
  • Meurthe-et-Moselle2
  • Jarny1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6903fb3e-f0de-47f3-bd79-783464942d77
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Meurthe et Moselle Habitat
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00266799-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Meurthe et Moselle Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Courant faible
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Meurthe et Moselle

Acheteur

Nom
Meurthe et Moselle Habitat
Site acheteur
www.mmhabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
12639DA2-002B-B8D6-2439F2BDEA4C5FC3

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45453100, 45261210, 45261420, 45443000, 45421000, 45331000, 45310000, 45442100
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord Cadre, sans minimum mais avec un maximum. Un Accord Cadre sera attribué pour chaque lot . Les Accords cadres seront conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 04/01/2027 , reconductible par période de 1 an pour une durée maximale de 3 ans qui s'achèvera au 31/12/2030. Le Maitre d'Ouvrage retiendra au minimum 3 candidats par lot, sauf si nombre insuffisant
Montant/plafond détecté
9 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation
b4d05702-ef18-41b7-bd51-afb6e4287a88
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Couverture · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 45453100, 45261210, 45261420, 45443000 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Courant faible<br/>

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Courant faible<br/>

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/04/2026
Date limite
25/05/2026
Depuis la clôture
61 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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