Fourniture et pose de mobilier urbain vélo pour la Métropole Rouen Normandie
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 5 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Il s'agit d'un marché de fourniture et pose de mobilier urbain vélo visant à développer l'usage du vélo sur le territoire
L'acheteur
Metropole Rouen Normandie
135 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP63
- Environnement / Espaces verts / Proprete49
- Maintenance34
Territoires cités
- Seine-Maritime7
- Rouen5
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Consultation clôturée depuis 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Il s'agit d'un marché de fourniture et pose de mobilier urbain vélo visant à développer l'usage du vélo sur le territoire
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- fdc2081c-6a62-4f65-82c6-7032f621e5a1
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture et pose de mobilier urbain vélo pour la Métropole Rouen Normandie
- Description officielle
- Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
- Lieu d’exécution
- Rouen
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Metropole Rouen Normandie
- Site acheteur
- www.metropole-rouen-normandie.fr
- Profil acheteur
- www.mpe76.fr
- Identifiant acheteur
- 7FA75DFE-DB2D-34DC-DB3139077658CC54
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34928400, 45233293
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 5 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 256f76ab-1a94-469f-afef-ea49c18f7c45
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info, www.mpe76.fr
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture et pose de mobilier urbain vélo pour la Métropole Rouen Normandie · Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 17 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) · CPV 34928400, 45233293 · Montant 1 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.mpe76.fr
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