Appel d'Offre PublicSource: TED

Détection et géoréférencement de réseaux - MNCA (Nice Côte d’Azur) – Accord-cadre à bons de commande

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR

Nice (06)

Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur (Nice, FR)

Source officielle : TED

Budget IA

50 000 € - 250 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

01/10/2026

Informations clés

Acheteur: METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu: Nice (06)
Budget: 50 000 € - 250 000 €
Date limite: 01/10/2026
Publication: 05/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/08/2026
Échéance : 01/10/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Alpes-Maritimes, Nice et Cap-d'Ail

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71351810 et 71352000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Détection et géoréférencement de réseaux
Codes CPV : 71351810 et 71352000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de METROPOLE NICE CÔTE D'AZURAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance11
Travaux / BTP10
Environnement / Espaces verts / Proprete9

Territoires cités

Alpes-Maritimes5
Nice2
Cap-d'Ail1

Marchés publics de METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes Marchés publics Nice

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9e6f3061-15fe-4036-8f2e-d762a55cc28d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu: Nice (06)
Publication: 05/08/2026
Date limite: 01/10/2026

Référence TED: 00543786-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Date limite: 01/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Détection et géoréférencement de réseaux
Description officielle: 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: Nice

Acheteur

Nom: METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Site acheteur: nice.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Identifiant acheteur: 20003019500115

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71351810, 71352000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71352000

Calendrier et montant

Publication: 05/08/2026
Date limite: 01/10/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 216 360 EUR

Références

Identifiant consultation: f0a03c37-82c8-4972-a31b-820154419d27
Modalités de réponse: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 71352000 · Montant 216 360 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Résumé de la consultation

Opportunité visant à réaliser la détection et le géoréférencement des réseaux (infrastructures publiques et concessionnaires) sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur, incluant le marquage-piquetage, les DICT/DT et la production de rapports SIG/Topographie, via un accord-cadre à bons de commande sur une période initiale de 12 mois avec éventuelles reconductions. Plafond par lot/accord, avec estimation administrative autour de 216 360 EUR HT pour l’ensemble des prestations.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 50 000 € - 250 000 €PlafondHT

Détection et géoréférencement de réseaux

Détection et géoréférencement des réseaux exploités par la Métropole Nice Côte d’Azur (MNCA) et d'autres concessionnaires, incluant le marquage-piquetage et la production de rapports SIG/CAO, conformément au CCTP et à l’accord-cadre.

CPV 71351810CPV 71352000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

7135181071352000

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Accord cadre à bons de commande Mini : 50 000,00 Euros Maxi : 250 000,00 Euros En valeur en Euros H.T

Estimation de l'administration HT : 216 360.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat

Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Délais