Appel d'Offre PublicSource: TED

Conditionnements secondaires

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Nice (06)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu
Nice (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 59 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 28/06/2026
  • Échéance : 02/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 66 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 30/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Carros et Nice

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete10
  • Maintenance9
  • Travaux / BTP7

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes7
  • Carros1
  • Nice1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9cffe2b7-565c-4c55-8d3f-cbe32a3fa5af
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00443062-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Conditionnements secondaires
Description officielle
1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de TarnetGaronne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Lieu d’exécution
Nice

Acheteur

Nom
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Site acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Identifiant acheteur
20003019500115

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30199500, 30193700
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
30199500

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
25 724,78 EUR

Références

Identifiant consultation
51909651-373c-4883-b7e5-2dd46c81ac52
Modalités de réponse
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.5511 à L. 55112, et R.5511 à R. 5516 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 55113 à L. 55123, et R. 5517 à R.55110 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de TarnetGaronne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 1521 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 5573 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. · CPV 30193700, 30199500 · Montant 25 724,78 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 60 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 38 106.49 EUROS (établie sur une durée de 12 mois). Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont les suivants : Métropole NCA et Ville de Nice. Le coordonnateur du groupement est la Métropole NCA qui attribue, signe, notifie et exécute. Répartition financière annuelle en Euros HT La part de la Ville de Nice : mini 0 Euros HT et un maxi à 35 000 Euros HT La part Métropole NCA : mini à 0 Euros HT et un maxi à 25 000 Euros HT Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 60 000,00 Euros En valeur en Euros H.T
Estimation de l'administration HT : 38 106.49 EUROS (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes
Les membres du groupement de commandes sont les suivants : Métropole NCA et Ville de Nice
Le coordonnateur du groupement est la Métropole NCA qui attribue, signe, notifie et exécute
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
28/06/2026
Date limite
02/09/2026
Temps restant
59 jours
Fenêtre de réponse
66 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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