Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

25N0504 - Collecte, transport et traitement des déchets sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Métropole Nice Cote d'Azur

Alpes-Maritimes (06)

Lieu d'exécution : Ports métropolitains en régie de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat (06364)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

65 000 € - 520 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur: Métropole Nice Cote d'Azur
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: 65 000 € - 520 000 €
Date limite: 23/07/2026
Publication: 07/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 45 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 07/07/2026
Échéance : 23/07/2026
Fenêtre de réponse : 16 jours

Profil acheteur

Métropole Nice Cote d'Azur a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 12/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Nettoyage / Proprete et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90511200, 90513000, 90500000 et 90520000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et emballages sur les Ports de Beaulieu et de Saint-Jean-Cap-Ferrat, Collecte, transport et traitement des déchets spécifiques sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de Saint-Jean-Cap-Ferrat et Collecte, transport et traitement des déchets encombrants sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de Saint-Jean-Cap-Ferrat
Codes CPV : 90511200, 90513000, 90500000 et 90520000

Maillage public

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Métropole Nice Cote d'AzurAcheteur public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Métropole Nice Cote d'Azur a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 12/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Nettoyage / Proprete2
Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Alpes-Maritimes1

Marchés publics de Métropole Nice Cote d'Azur Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-67000
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Métropole Nice Cote d'Azur
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 07/07/2026
Date limite: 23/07/2026

Référence BOAMP: 26-67000
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 23/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 25N0504 - Collecte et traitement des déchets sur les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat.
Description officielle: 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Acheteur: Métropole Nice Cote d'Azur
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Ordures ménagères (prestations), Collecte sélective
CPV détecté: 90511200
CPV complémentaires: 90511200, 90513000, 90500000, 90520000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 07/07/2026
Date limite: 23/07/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 23/07/2026
Montant/plafond détecté: 191 075 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 90511200, 90513000, 90500000, 90520000 · Montant 191 075 EUR

Modalités et références

ID web: 26-67000
Annonce liée: 26-55678
Contract folder ID: ce8db068-c438-4490-bb43-cfd9f20f37f6
Modalités de réponse: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte, au transport et au traitement des déchets sur les ports métropolitains de Beaulieu Plaisance et de Saint-Jean-Cap-Ferrat, décliné en 3 lots (déchets ménagers et emballages, déchets spécifiques, déchets encombrants).

Lots (3)

Lot 1Budget: 50 000 € - 400 000 €FourchetteHT

Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et emballages sur les Ports de Beaulieu et de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et emballages sur les ports de Beaulieu Plaisance et St-Jean-Cap-Ferrat, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande.

CPV 90511200CPV 90513000

Lot 2Budget: 5 000 € - 40 000 €FourchetteHT

Collecte, transport et traitement des déchets spécifiques sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Collecte, transport et traitement des déchets spécifiques (déchets dangereux et assimilés) sur les ports de Beaulieu Plaisance et St-Jean-Cap-Ferrat, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande.

CPV 90500000CPV 90520000

Lot 3Budget: 10 000 € - 80 000 €FourchetteHT

Collecte, transport et traitement des déchets encombrants sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Collecte, transport et traitement des déchets encombrants sur les ports de Beaulieu Plaisance et St-Jean-Cap-Ferrat, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande.

CPV 90500000CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.