26N0103 - NUMERISATION D'ARCHIVES PATRIMONIALES
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Numérisation de documents patrimoniaux conservés dans les établissements culturels de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.
L'acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
101 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 704
- Montant attribué
- 2,7 Md €
- 2024673,7 M € · 517 marchés
- 2025650,4 M € · 516 marchés
- 2026en cours1,3 Md € · 671 marchés
- Services · 898
- Fournitures · 543
- Travaux · 262
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance19
- Travaux / BTP14
- Etudes / Ingenierie13
Territoires cités
- Alpes-Maritimes6
- Nice3
- Bouches-du-Rhône2
- Var2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64621
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 26N0103 - NUMERISATION D'ARCHIVES PATRIMONIALES
- Description officielle
- Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum : Sans minimum Montant maximum : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 15 739.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement est la Métropole Nice Côte d'Azur, qui attribue, signe, notifie et exécute. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice. Répartition financière : La part de la Ville de Nice : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 40 000 Euros HT, La part Métropole Nice Côte d'Azur : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 10 000 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
- Acheteur
- METROPOLE NICE COTE D'AZUR
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Numérisation, Prestations de services
- CPV principal
- 92512000
- CPV complémentaires
- 92512000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 14 072,75 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Documents d'archives · Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum : Sans minimum Montant maximum : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 15 739.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement est la Métropole Nice Côte d'Azur, qui attribue, signe, notifie et exécute. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice. Répartition financière : La part de la Ville de Nice : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 40 000 Euros HT, La part Métropole Nice Côte d'Azur : minimum à 0 Euros HT et un maximum à 10 000 Euros HT. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. · CPV 92512000 · Montant 14 072,75 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Départements de diffusion
- 6
Voies de recours
1 élément
- Recours
- 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
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