Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

26N0103 - NUMERISATION D'ARCHIVES PATRIMONIALES

METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Alpes-Maritimes (06)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 03/09/2026
Publication: 01/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 03/09/2026
Fenêtre de réponse : 64 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 82 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Nice et Alpes-Maritimes

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de METROPOLE NICE COTE D'AZURAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 82 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie15
Maintenance14
Maitrise d oeuvre10

Territoires cités

Nice6
Alpes-Maritimes6

Marchés publics de METROPOLE NICE COTE D'AZUR Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-64621
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 03/09/2026

Référence BOAMP: 26-64621
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 03/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 26N0103 - NUMERISATION D'ARCHIVES PATRIMONIALES
Description officielle: 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Numérisation, Prestations de services
CPV détecté: 92512000
CPV complémentaires: 92512000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 03/09/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 03/09/2026
Montant/plafond détecté: 14 072,75 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 92512000 · Montant 14 072,75 EUR

Modalités et références

ID web: 26-64621
Contract folder ID: 34ed30aa-d493-4d78-9372-62218aec30bd
Modalités de réponse: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6

Résumé de la consultation

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Numérisation de documents patrimoniaux conservés dans les établissements culturels de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur.