Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

26N0048 OUTILLAGE ET PETIT MATERIEL POUR LES CHANTIERS DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES

Métropole Nice Cote d'Azur
Alpes-Maritimes (06)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur
Métropole Nice Cote d'Azur
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 45 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/06/2026
  • Échéance : 23/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Métropole Nice Cote d'Azur a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 12/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Nettoyage / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Métropole Nice Cote d'Azur a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 12/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Nettoyage / Proprete2
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source
BOAMP
Référence source
26-59521
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Métropole Nice Cote d'Azur
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-59521
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
26N0048 OUTILLAGE ET PETIT MATERIEL POUR LES CHANTIERS DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES
Description officielle
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Acheteur
Métropole Nice Cote d'Azur
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Outillage, Fouille archéologique
CPV détecté
42611000
CPV complémentaires
42611000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
16 412,5 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 42611000 · Montant 16 412,5 EUR

Modalités et références

ID web
26-59521
Contract folder ID
c055d947-087e-4cc2-bd36-b10deb243d29
Modalités de réponse
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
6

Résumé de la consultation

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique La consultation a pour objet : Dans le cadre des chantiers archéologiques en cours et à venir, le service Culture et Patrimoine souhaite procéder à l'acquisition de matériel et d'outillage nécessaires à la réalisation des opérations archéologiques.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/06/2026
Date limite
23/07/2026
Depuis la clôture
45 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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