Appel d'offres publicClôturé

Marché de services d'assurance - MECS Le Trèfle (CHAZEMAIS) – BOAMP 26-71843

MECS Le Trèfle
Lieu d'exécution : 3 Rue des Jomiers, 03370 CHAZEMAIS, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
60 mois
Lots
5 lots
Dépôt des offres
www.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Renouvellement des contrats d'assurance couvrant RC, défense pénale, protection juridique, risques statutaires et cyber pour MECS Le Trèfle; 5 lots indépendants destinés à couvrir les activités, les déplacements et les risques du personnel et des usagers à CHAZEMAIS dans un cadre BOAMP ouvert.

Lots (5)

LOT-0001

Responsabilité Civile

Couverture des responsabilités civiles et des dommages corporels/immatériels liés aux activités de l'établissement.

CPV 66516000-0
LOT-0002

Protection Juridique – Défense Pénale des Agents

Assurance protection juridique de la personne morale et défense pénale des agents (Volet A/B).

CPV 66513100-0
LOT-0003

Assurance Automobile et Mission Collaborateurs

Assurance des véhicules et mission des collaborateurs (auto et auto-mission).

CPV 66514110-0
LOT-0004

Risque Statutaire du Personnel CNRACL

Garanties statutaires et indemnités liées au statut des agents (CNRACL).

CPV 66512000-0
LOT-0005

Cyber Risques

Assurance cyber couvrant rançongiciel, violation données et incidents, avec gestion de crise et continuité.

CPV 66515410-0

L'acheteur

MECS Le Trèfle

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 21/07/2026.

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    Disponible

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    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-71843
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché de services d'assurance
Description officielle
Marché de services d'assurance
Acheteur
MECS Le Trèfle
Lieu d’exécution
Département 3

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66512000, 66515410
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
10 h 00
Durée
60 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
600 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Assurances Responsabilité Civile · CPV 66516000, 66513100, 66514110, 66512000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
3

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516000-0, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
66516000-066513100-066514110-066512000-066515410-0

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