SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE POUR ADULTES POLYHANDICAPES « MOSAÏQUES »
- Remise des offres
- Dans 34 jours
- Durée
- 48 mois
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Souscrire pour la MAS MOSAIQUES un contrat d’assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire et stagiaire, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière
L'acheteur
MAS MOSAIQUES
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS2
Territoires cités
- Saint-Paul-lès-Dax1
- Landes1
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Consultation ouverte : 35 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
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Début de la consultation
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-96702
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE POUR ADULTES POLYHANDICAPES « MOSAÏQUES »
- Description officielle
- Souscrire pour la MAS MOSAIQUES un contrat d’assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire et stagiaire, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière
- Acheteur
- MAS MOSAIQUES
- Lieu d’exécution
- Département 40
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66512000
- CPV complémentaires
- 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE POUR ADULTES POLYHANDICAPES « MOSAÏQUES » · Souscrire pour la MAS MOSAIQUES un contrat d’assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire et stagiaire, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière · CPV 66512000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- demat-ampa.fr
- Départements de diffusion
- 40
Voies de recours
1 élément
- Recours
- voir documents de la consultation
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