Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 10/05/2026
- Échéance : 07/06/2026
- Fenêtre de réponse : 28 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-cadre de prestations d’assistance pour l’organisation des élections des représentants des locataires (Maisons & Cités)
Maisons et Cités (59)
Douai (59)
Lieu d'exécution : Douai (59500), siège de Maisons & Cités, 196 rue Ludwig Van Beethoven
Source officielle : TED
Budget IA
<= 600 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
07/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Maisons et Cités (59)
- Lieu
- Douai (59)
- Budget
- <= 600 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Maisons et Cités (59) a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 21/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Douai, Calonne-Ricouart et Nord
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
- Codes CPV de lots : 79998000, 79952000 et 75111200
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Accord-cadre de prestations d’assistance pour l’organisation des élections des représentants des locataires de Maisons et Cités
- Codes CPV : 79998000, 79952000 et 75111200
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Maisons et Cités (59) a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP16
- Etudes / Ingenierie10
- Maitrise d oeuvre8
Territoires cités
- Douai3
- Calonne-Ricouart1
- Nord1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 07/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f5b818c3-4dcf-42ce-9471-2a27aa598d8a
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Maisons et Cités (59)
- Lieu
- Douai (59)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00320344-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Maisons et Cités (59)
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Accord-cadre de prestations d’assistance pour l'organisation des élections des représentants des locataires de Maisons et Cités
- Description officielle
- Annonce dérivée - L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : réalisation des opérations électorales relatives à l'élection des représentants des locataires au conseil d'administration pour MAISONS ET CITES. Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la préparation, l'organisation, le déroulement et la clôture des élections, dans le respect de la réglementation applicable. Scrutin par correspondance, vote électronique et vote à l'urne.
- Lieu d’exécution
- DOUAI
Acheteur
- Nom
- Maisons et Cités (59)
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 33465403500397
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79998000, 79952000, 75111200
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 79998000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11:30:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 600 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- e8857c93-00bd-43f6-9c46-b256571ef801
- Modalités de réponse
- www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Accord-cadre de prestations d’assistance pour l'organisation des élections des représentants des locataires de Maisons et Cités · réalisation des opérations électorales relatives à l'élection des représentants des locataires au conseil d’administration pour MAISONS ET CITES. Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la préparation, l'organisation, le déroulement et la clôture des élections, dans le respect de la réglementation applicable. Scrutin par correspondance, vote électronique et vote à l’urne. · CPV 79998000 · Montant 600 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Réalisation des opérations électorales relatives à l’élection des représentants des locataires au conseil d’administration de Maisons & Cités : préparation, organisation, déroulement, clôture, comprenant notamment un scrutin par correspondance (codes-barres/QR code), un vote électronique et un vote à l’urne, ainsi que le dépouillement et la formalisation des résultats.
Lots (1)
LOT-0001Budget: <= 600 000 €PlafondHT
Accord-cadre de prestations d’assistance pour l’organisation des élections des représentants des locataires de Maisons et Cités
Réalisation des opérations électorales relatives à l’élection des représentants des locataires au conseil d’administration pour Maisons & Cités : préparation, organisation, déroulement et clôture, dans le respect de la réglementation applicable. Scrutin par correspondance (codes-barres/QR code), vote électronique et vote à l’urne. Accord-cadre non alloti (un lot unique).
CPV 79998000CPV 79952000CPV 75111200
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
799980007995200075111200
Attendus Clés
réalisation des opérations électorales relatives à l'élection des représentants des locataires au conseil d’administration pour MAISONS ET CITES
Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la préparation, l'organisation, le déroulement et la clôture des élections, dans le respect de la réglementation applicable
Scrutin par correspondance, vote électronique et vote à l’urne.
Critères d'attribution: Valeur Technique | Valeur Technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 10/05/2026
- Date limite
- 07/06/2026
- Depuis la clôture
- 44 jours
- Fenêtre de réponse
- 28 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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