Appel d'Offre PublicSource: TED

Assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants – GIE CORESIAL

Maisons et Cités (59)

Douai (59)

Lieu d'exécution : Douai, 59500, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: Maisons et Cités (59)
Lieu: Douai (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 25/09/2026
Publication: 16/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/08/2026
Échéance : 25/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Maisons et Cités (59) a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Douai, Calonne-Ricouart et Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66515200, 66516000 et 66514110

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Assurance Dommages aux biens et risques annexes – MAISONS ET CITES (Lot 1), Assurance responsabilité civile et risques annexes – MAISONS ET CITES (Lot 2) et Assurance Cyber risques (Lot 3)
Codes CPV : 66515200, 66516000 et 66514110

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Maisons et Cités (59)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Maisons et Cités (59) a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP16
Etudes / Ingenierie10
Maitrise d oeuvre8

Territoires cités

Douai3
Calonne-Ricouart1
Nord1

Marchés publics de Maisons et Cités (59)Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Douai

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8cfe4d98-769d-42d3-a9c2-cb18038a7f24
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Maisons et Cités (59)
Lieu: Douai (59)
Publication: 16/08/2026
Date limite: 25/09/2026

Référence TED: 00566815-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Maisons et Cités (59)
Date limite: 25/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants (GIE CORESIAL)
Description officielle: Le présent marché a la souscription de divers contrat d'assurance Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Flotte automobile et risques annexes - Maisons et Cités » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - GIE CORESIAL » Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - GIE CORESIAL »
Lieu d’exécution: DOUAI

Acheteur

Nom: Maisons et Cités (59)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 33465403500297

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66515200, 66516000, 66514110
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66516000

Calendrier et montant

Publication: 16/08/2026
Date limite: 25/09/2026
Heure limite: 11:30:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 10 130 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 607f9da3-2e88-483f-a03f-b74d279febb2
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Assurance dommages aux biens et risques annexes (MAISONS ET CITES) · Souscription d'un contrat d'assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants pour Maisons et Cités. · CPV 66515200, 66516000, 66514110 · Montant 9 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Marché d’assurance couvrant la responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants et les garanties associées, avec options de défense pénale et extensions pour le groupement Maisons et Cités et le GIE CORESIAL.

Lots (6)

LOT-0001Budget: 9 000 000 €PlafondHT

Assurance Dommages aux biens et risques annexes – MAISONS ET CITES (Lot 1)

Souscription d'un contrat d'assurance dommages aux biens et risques annexes pour Maisons et Cités.

CPV 66515200CPV 66516000CPV 66514110

LOT-0002

Assurance responsabilité civile et risques annexes – MAISONS ET CITES (Lot 2)

Assurance responsabilité et risques annexes pour Maisons et Cités.

CPV 66515200

LOT-0003

Assurance Cyber risques (Lot 3)

Couverture des risques numériques pour CLAH et ses opérations.

LOT-0004Budget: <= 380 000 €PlafondHT

Tous risques informatiques (Lot 4)

Tous risques informatiques couvrant le matériel informatique et les systèmes d’information pour CLAH.

LOT-0005

Dommages ouvrage (Lot 5)

Assurance Dommages Ouvrage pour les opérations de construction du CLAH.

LOT-0006

Assurance RC Mandataires (Lot 6)

Assurance responsabilité civile et défense des mandataires du groupement CLAH.

CPV 66515200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.