Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de transport scolaire, périscolaire et occasionnel par car avec chauffeurs (mono-lot) — Ville d’Epinay-sous-Sénart

Mairie Epinay Sous Senart

Épinay-sous-Sénart (91)

Lieu d'exécution : Epinay-sous-Sénart (91860), région parisienne, métropole

Source officielle : TED

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Budget estimé

1 000 000 €

Estimé

Date Limite de réponse

12/07/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie Epinay Sous Senart
Lieu: Épinay-sous-Sénart (91)
Budget: 1 000 000 €
Date limite: 12/07/2026
Publication: 14/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 74 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/06/2026
Échéance : 12/07/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Mairie Epinay Sous Senart a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 25/08/2026
Secteurs récurrents : Restauration collective, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Transport scolaire, périscolaire et occasionnel par car avec chauffeurs — Ville d’Epinay-sous-Sénart
Codes CPV : 60130000

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À propos de cet acheteur

Mairie Epinay Sous Senart a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

Restauration collective6
Collectivites / Services publics5
Travaux / BTP5

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 17e7f8cb-a970-42c9-a320-8a5dfab01147
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie Epinay Sous Senart
Lieu: Épinay-sous-Sénart (91)
Publication: 14/06/2026
Date limite: 12/07/2026

Référence TED: 00407053-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie Epinay Sous Senart
Date limite: 12/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché de transport scolaire, périscolaire, occasionnel de la ville d'Epinay sous Sénart
Description officielle: Le marché a pour objet les prestations de transports de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Social (entité à part) et la Caisse des écoles (entité à part) de la Ville d’Epinay-sous-Sénart.
Lieu d’exécution: Epinay-Sous-Sénart

Acheteur

Nom: Mairie Epinay Sous Senart
Site acheteur: www.ville-epinay-senart.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 21910215900015

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 14/06/2026
Date limite: 12/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 4abaaa73-3d3e-4dd2-bb67-dc54323a632f
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le marché a pour objet les prestations de transports de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Social (entité à part) et la Caisse des écoles (entité à part) de la Ville d’Epinay-sous-Sénart. · CPV 60130000 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services (sans décomposition en lots) portant sur des prestations de transport de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse des écoles de la Ville d’Epinay-sous-Sénart.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Transport scolaire, périscolaire et occasionnel par car avec chauffeurs — Ville d’Epinay-sous-Sénart

Prestations de transports de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Social et la Caisse des écoles de la Ville d’Epinay-sous-Sénart. L’accord-cadre est mono-attributaire et ne prévoit pas de décomposition en lots (ensemble homogène). Lieu d’exécution : Epinay-sous-Sénart (région parisienne).

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

60130000

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Attendus Clés

Le marché a pour objet les prestations de transports de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Social (entité à part) et la Caisse des écoles (entité à part) de la Ville d’Epinay-sous-Sénart.

Délais