Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre d'elagage, d'abattage, d'essouchage et d'entretien du patrimoine arbore – Ville du Blanc-Mesnil et centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin

Mairie du Blanc Mesnil
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Territoire de la Ville du Blanc-Mesnil (93150) et Centre de vacances municipal de Nanteuil-le-Haudouin (60440)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

20/09/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie du Blanc Mesnil
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 1 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 60 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 22/07/2026
  • Échéance : 20/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

Mairie du Blanc Mesnil a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Logiciels / SaaS et Maintenance
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 77211500-7, 77211400-6 et 90513000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 01 - Taille architecturee et entretien du patrimoine arbore et Lot 02 - Taille en forme libre et prestations associees
  • Codes CPV : 77211500-7, 77211400-6 et 90513000-6

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie du Blanc Mesnil a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP13
  • Logiciels / SaaS11
  • Maintenance7

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6f281909-2ca7-40ed-b73e-bfe8109b8d6e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie du Blanc Mesnil
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00510812-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie du Blanc Mesnil
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre d'élagage, d'abattage, essouchage et d'entretien du patrimoine arbore de la Ville du Blanc-Mesnil et du centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin
Description officielle
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour l'élagage, l'abattage, l'essouchage et l'entretien du patrimoine arboré de la Ville du Blanc-Mesnil et du Centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin. Conformément aux articles L. 2113-10 et suivants du Code de la commande publique, la consultation est décomposée en deux lots distincts : Lot n°1 : Taille architecturée, y compris l'entretien et la reprise des arbres conduits en formes architecturées ainsi que, le cas échéant, la taille des haies assimilées à ces traitements structurés ; Lot n°2 : Taille en forme libre, abattage, démontage, essouchage, dévitalisation éventuelle, interventions de cohabitation avec l'environnement, interventions urgentes et astreinte. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct. Chacun des lots est attribué à un seul opérateur économique. Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande à prix mixtes, comportant une part forfaitaire (DPGF) pour les prestations de taille architecturée programmées, et une part à prix unitaires (BPU) pour les prestations ponctuelles ou correctives relevant du Lot 1. Le lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 350 000 euro(s) HT par an comprenant la partie forfaitaire et la partie unitaire. La durée de l'accord cadre commencera à courir à partir de sa date de notification et pour une durée d'un an. Il est renouvelable trois fois à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans
Lieu d’exécution
Montreuil

Acheteur

Nom
Mairie du Blanc Mesnil
Site acheteur
www.blancmesnil.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
344EABAA-EDE3-6725-DB8097DBC6ED8DDF

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77211500, 77211400, 90513000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
320 000 EUR

Références

Identifiant consultation
785d7823-8413-40a9-b856-87777afb7dce
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre d'élagage, d'abattage, essouchage et d'entretien du patrimoine arbore de la Ville du Blanc-Mesnil et du centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin · La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour l'élagage, l'abattage, l'essouchage et l'entretien du patrimoine arboré de la Ville du Blanc-Mesnil et du Centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin. Conformément aux articles L. 2113-10 et suivants du Code de la commande publique, la consultation est décomposée en deux lots distincts : Lot n°1 : Taille architecturée, y compris l'entretien et la reprise des arbres conduits en formes architecturées ainsi que, le cas échéant, la taille des haies assimilées à ces traitements structurés ; Lot n°2 : Taille en forme libre, abattage, démontage, essouchage, dévitalisation éventuelle, interventions de cohabitation avec l'environnement, interventions urgentes et astreinte. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct. Chacun des lots est attribué à un seul opérateur économique. Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande à prix mixtes, comportant une part forfaitaire (DPGF) pour les prestations de taille architecturée programmées, et une part à prix unitaires (BPU) pour les prestations ponctuelles ou correctives relevant du Lot 1. Le lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Conformément à l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 350 000 euro(s) HT par an comprenant la partie forfaitaire et la partie unitaire. La durée de l'accord cadre commencera à courir à partir de sa date de notification et pour une durée d'un an. Il est renouvelable trois fois à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans · CPV 77211500, 77211400, 90513000 · Montant 320 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Passation d'un accord-cadre a bons de commande pour l'elagage, l'abattage, l'essouchage et l'entretien du patrimoine arbore communal et du centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin, organise en 2 lots: Lot 1 – taille architecturee et entretien des arbres en forme architecturee; Lot 2 – taille en forme libre et prestations associees (formation, eclaircissage, reduction, restructuration, remontage, cohabitation, abattage, essouchage, devitalisation et astreinte). Le cadre couvre les interventions preventives et ponctuelles sur le territoire du Blanc-Mesnil (93150) et de Nanteuil-le-Haudouin (60440), avec un plafond global sur la duree et des obligations de securite, de signalisation, de gestion des dechets et de suivi administratif.

Lots (2)

LOT-01

Lot 01 - Taille architecturee et entretien du patrimoine arbore

Prestations d'elagage et d'entretien des arbres conduits en forme architecturee, incluant la taille et la reprise des portages, le nettoyage et le ramassage des dechets, la securite et la gestion des rejets.

CPV 77211500-7CPV 77211400-6CPV 90513000-6
LOT-02

Lot 02 - Taille en forme libre et prestations associees

Prestation sur arbres en forme libre et interventions associees (formation, eclaircissage, reduction, restructuration, remontage, cohabitation, abattage, essouchage, devitalisation et astreinte).

CPV 77211500-7CPV 77211400-6CPV 90513000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

77211500-777211400-690513000-6
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour l'élagage, l'abattage, l'essouchage et l'entretien du patrimoine arboré de la Ville du Blanc-Mesnil et du Centre de vacances de Nanteuil-le-Haudouin
Conformément aux articles L
2113-10 et suivants du Code de la commande publique, la consultation est décomposée en deux lots distincts : Lot n°1 : Taille architecturée, y compris l'entretien et la reprise des arbres conduits en formes architecturées ainsi que, le cas échéant, la taille des haies assimilées à ces traitements structurés ; Lot n°2 : Taille en forme libre, abattage, démontage, essouchage, dévitalisation éventuelle, interventions de cohabitation avec l'environnement, interventions urgentes et astreinte
Chaque lot constitue un accord-cadre distinct
Chacun des lots est attribué à un seul opérateur économique
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
22/07/2026
Date limite
20/09/2026
Temps restant
60 jours
Fenêtre de réponse
60 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

<= 1 400 000 €

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