Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de transports collectifs de personnes — Lot 2 : services occasionnels (cars avec chauffeurs)

Mairie de Villiers-sur-Marne
Villiers-sur-Marne (94)
Lieu d'exécution : Villiers-sur-Marne (territoire de la commune) — et ensemble du territoire national pour le lot 2
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/06/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Villiers-sur-Marne
Lieu
Villiers-sur-Marne (94)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Mise à disposition de cars avec chauffeurs pour assurer des transports occasionnels pour les besoins des services de la Ville de Villiers-sur-Marne (sorties scolaires et périscolaires, séjours/ transferts selon commandes), exécutés au moyen de bons de commande sur la durée de l’accord-cadre.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 140 000 €PlafondHT

Lot 2 : Services de transports occasionnels

Transports occasionnels en voyages aller-retour dans la journée, le matin ou l’après-midi, sans régularité fixe. Cars réservés par les services gestionnaires (notamment Service Scolaire/ Service Périscolaire/ autres services), pour des sorties (à la journée ou demi-journée) et des transferts liés à des séjours selon les commandes. L’accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande et application des prix unitaires du BPU.

CPV 60172000

Attendus Clés

Lot 2 : Services de transpors occasionnels

Planning prévisionnel

Publication18/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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