Appel d'Offre PublicSource: TED

Transport sanitaire en ambulance sur le domaine skiable de Valmeinier – cadre à bons de commande, plafond annuel 100 000 EUR HT

MAIRIE DE VALMEINIER
Valmeinier (73)
Lieu d'exécution : Valmeinier, domaine skiable, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/10/2026

Informations clés

Acheteur
MAIRIE DE VALMEINIER
Lieu
Valmeinier (73)
Budget
<= 100 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/09/2026
  • Échéance : 02/10/2026
  • Début prévisionnel : 11/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

MAIRIE DE VALMEINIER a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/09/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Valmeinier, Savoie et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 909
  • Codes CPV de lots : 85143000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Transport sanitaire en ambulance – domaine skiable Valmeinier
  • Codes CPV : 85143000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE DE VALMEINIER a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

  • Valmeinier2
  • Savoie2
  • Isère1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
032b10c1-bddd-42b3-948b-41777966f533
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MAIRIE DE VALMEINIER
Lieu
Valmeinier (73)
Publication
Date limite
Référence TED
00603036-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MAIRIE DE VALMEINIER
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval
Description officielle
Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché
Lieu d’exécution
Valmeinier

Acheteur

Nom
MAIRIE DE VALMEINIER
Site acheteur
www.mairie-valmeinier.com
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
98314062-D36A-B2B5-73B5D8862390F46C

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85143000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
85143000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
84f50d50-4b66-40c9-aee5-80504a9754de
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval · Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché · CPV 85143000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de transports sanitaires en ambulance sur le domaine skiable de Valmeinier, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande entre la Commune de Valmeinier et SEMVAL. Pas de minimum annuel et plafond fixé à 100 000 EUR HT par an, renouvelable pour une durée totale maximale de 3 ans; les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins, et rémunérées selon le BPU.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transport sanitaire en ambulance – domaine skiable Valmeinier

Transports sanitaires en ambulance sur le domaine skiable de Valmeinier, conformément à l’accord-cadre à bons de commande, avec plafond annuel de 100 000 EUR HT et exécution au fil des besoins; facturation sur bons de commande.

CPV 85143000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 909

CPV détectés sur les lots

85143000
Voir les appels d'offres Nettoyage / Proprete

Attendus Clés

Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an
Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification
Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer
Critères d'attribution: Prix de service | Prix de service

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/09/2026
Date limite
02/10/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

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