Appel d'offres publicClôturé

Transport sanitaire en ambulance sur le domaine skiable de Valmeinier – cadre à bons de commande, plafond annuel 100 000 EUR HT

MAIRIE DE VALMEINIER
Lieu d'exécution : Valmeinier, domaine skiable, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 100 000 €
Plafond · HT
Durée
3 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation de transports sanitaires en ambulance sur le domaine skiable de Valmeinier, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande entre la Commune de Valmeinier et SEMVAL. Pas de minimum annuel et plafond fixé à 100 000 EUR HT par an, renouvelable pour une durée totale maximale de 3 ans; les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins, et rémunérées selon le BPU.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transport sanitaire en ambulance – domaine skiable Valmeinier

Transports sanitaires en ambulance sur le domaine skiable de Valmeinier, conformément à l’accord-cadre à bons de commande, avec plafond annuel de 100 000 EUR HT et exécution au fil des besoins; facturation sur bons de commande.

CPV 85143000

L'acheteur

MAIRIE DE VALMEINIER

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/09/2026.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL
  • Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an
  • Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché
  • Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification
  • Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer
  • Critères d'attribution: Prix de service | Prix de service

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
032b10c1-bddd-42b3-948b-41777966f533
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval
Description officielle
Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché
Lieu d’exécution
Valmeinier

Acheteur

4 éléments
Nom
MAIRIE DE VALMEINIER
Site acheteur
www.mairie-valmeinier.com
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
98314062-D36A-B2B5-73B5D8862390F46C

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
85143000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
3 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
84f50d50-4b66-40c9-aee5-80504a9754de
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Transport sanitaire en ambulance suite à prise en charge sur le domaine skiable par la Semval · Le présent marché concerne les transports sanitaires suite à la prise en charge de personnes accidentées, blessées ou en détresse sur le domaine skiable de Valmeinier par la SEMVAL. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par an. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure des besoins de la SEMVAL, par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum annuel fixé au présent marché. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période d'un an, soit une durée totale maximale de trois ans, sans que le titulaire puisse s'y opposer. La reconduction sera effectuée dans les conditions prévues au présent marché · CPV 85143000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Familles CPV du secteur
CPV 909
CPV détectés sur les lots
85143000
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