Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de carburants (cartes/réseau et en vrac)

MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Saint-Genis-Pouilly (01)
Lieu d'exécution : Ville de Saint-Genis-Pouilly (pour le lot 2 : Centre Technique Municipal, 136 Rue du Mont Blanc, 01630 Saint Genis Pouilly)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur
MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Lieu
Saint-Genis-Pouilly (01)
Budget
<= 300 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 02/09/2026
  • Début prévisionnel : 04/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 62 jours

Profil acheteur

MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Maintenance et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 24321000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Fourniture de carburants via cartes et réseau de stations-service et Livraison de carburants en vrac sur sites communaux
  • Codes CPV : 24321000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Maintenance2
  • Maintenance CVC2

Territoires cités

  • Ain1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
451a0099-b4f2-4142-a095-cd94231e467a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Lieu
Saint-Genis-Pouilly (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00458683-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Livraison de carburants en vrac
Description officielle
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande relatif à : - La fourniture de carburants via réseau de stations-service ; - La livraison de carburants en vrac sur sites communaux La commune dispose d'un parc d'environ 40 véhicules, comprenant notamment : - Véhicules légers ; - Véhicules utilitaires ; - Engins techniques ; Les carburants concernés sont : - Gazole routier (B7) ; - Gazole non routier (GNR) ; - Sans plomb SP95-E10 ; - Sans plomb SP98
Lieu d’exécution
Saint Genis Pouilly

Acheteur

Nom
MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Site acheteur
www.saint-genis-pouilly.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
52CADBC4-94C8-878E-516D718B367A1F9A

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
24321000, 30163100, 9132000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
24321000, 30163100, 09132000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
300 000 EUR

Références

Identifiant consultation
564d6df1-f241-4ecb-95f3-885f34b0726f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture de carburants via cartes et réseau de stations-service · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 24321000, 30163100, 9132000 · Montant 220 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de carburants via réseau de stations-service au moyen de cartes carburant et pour la livraison de carburants en vrac sur sites communaux de la Ville de Saint-Genis-Pouilly, couvrant notamment gazole routier (B7), gazole non routier (GNR) et essences SP95-E10/SP98.

Lots (2)

Lot 01Budget: <= 220 000 €PlafondHT

Fourniture de carburants via cartes et réseau de stations-service

Fourniture de carburants accessibles via un réseau de stations-service au moyen de cartes carburant (traçabilité, gestion des restrictions/plafonds, remplacement des cartes). Carburants notamment : gazole B7, SP95-E10, SP98. Facturation mensuelle obligatoire.

CPV 24321000
Lot 02Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Livraison de carburants en vrac sur sites communaux

Livraison de carburants en vrac sur sites communaux (cuves/approvisionnement ponctuel), avec opérations de dépotage, sécurité (ADR) et traçabilité (bordereaux/bon de livraison). Carburants notamment : GNR et gazole B7 vrac. Délais maximaux : 72 heures ouvrées à compter de la commande (livraison urgente possible).

CPV 24321000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

24321000
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Livraison de carburants en vrac
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/07/2026
Date limite
02/09/2026
Temps restant
39 jours
Depuis la clôture
0 jour
Fenêtre de réponse
62 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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