Assurance des véhicules à moteur et risques annexes – Saint-André (3 lots)
- Remise des offres
- Dans 27 jours
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- ml.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché public d'assurance couvrant les dommages aux biens, la responsabilité civile et les risques liés aux véhicules pour la collectivité de Saint-André, réparti en 3 lots avec procédure ouverte et durée initiale de 2 ans à compter de 2027. Exécution sur la commune de Saint-André (66 690).
Lots (3)
Dommages aux biens et risques annexes
Couverture d’assurance Dommages aux biens et risques annexes pour la collectivité Saint-André et les biens listés dans le DCE.
Responsabilité Civile et risques annexes, Protection Juridique, Défense Pénale et Recours des agents et des élus
Couverture RC et risques annexes, protection juridique, défense pénale et recours des agents et des élus.
Assurance Véhicules à moteur et risques annexes
Couverture des risques liés aux véhicules à moteur et risques annexes.
L'acheteur
Mairie de Saint-André
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS4
Territoires cités
- Saint-André1
- Pyrénées-Orientales1
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 41 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur ml.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a31611e2-a179-432c-8dbe-16989e1af6c3
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCE RELANCE SUITE A DÉCLARATION D'INFRUCTUOSITE DES LOTS : 01 - - Dommages aux biens et risques annexes 02- Responsabilité Civile et risques annexes, Protection Juridique, Défense Pénale et Recours des agents et des élus 03 Assurance Véhicules à moteur et risques annexes
- Description officielle
- La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique
- Lieu d’exécution
- Saint Andre
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Mairie de Saint-André
- Profil acheteur
- ml.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 08F81B87-9B29-3700-58939D35AC535C6E
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516000, 66514110
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d5f2aa8e-cf2e-407a-8efa-fefeea9e6feb
- Dépôt des offres
- ml.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens et risques annexes · Assurance des véhicules dont la liste est jointe dans le DCE · CPV 66510000, 66515000, 66516000, 66514110
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- ml.aws-achat.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 48CPV 722CPV 724
- CPV détectés sur les lots
- 665150006651600066514110
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