Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Flotte Automobile et risques annexes

MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR
Pierrefeu-du-Var (83)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur
MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR
Lieu
Pierrefeu-du-Var (83)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 4 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/05/2026
  • Échéance : 21/07/2026
  • Début prévisionnel : 03/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 02/06/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Securite incendie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66513100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 02/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Maintenance2
  • Securite incendie2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e57cfd5b-248e-416e-83c9-0f3173825c85
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR
Lieu
Pierrefeu-du-Var (83)
Publication
Date limite
Référence TED
00356793-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Flotte Automobile et risques annexes
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Pierrefeu-du-var

Acheteur

Nom
MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR
Site acheteur
www.pierrefeu-du-var.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
17A6F7C2-B6F3-A936-E68F41E7776EEFB2

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66513100
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66513100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
c4991359-fa35-4a6f-9ff5-0749ecc9547c
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66510000, 66516000, 66513100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Flotte Automobile et risques annexes

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66513100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Flotte Automobile et risques annexes

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/05/2026
Date limite
21/07/2026
Depuis la clôture
4 jours
Fenêtre de réponse
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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