Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de transports en autocars pour sorties et voyages scolaires et de loisirs

Mairie de Petit-Quevilly

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : Territoire de Petit-Quevilly (76140) et communes/destinations définies au CCTP, notamment dans le département et hors département ; adresse de référence : 2 place Henri Barbusse, 76140 Petit-Quevilly

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de Petit-Quevilly
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: <= 1 000 000 €
Date limite: 03/09/2026
Publication: 05/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 03/09/2026
Début prévisionnel : 29/09/2026
Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

Mairie de Petit-Quevilly a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000 et 60140000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports réguliers et sorties de courtes distances et Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs
Codes CPV : 60130000 et 60140000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie de Petit-QuevillyAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Petit-Quevilly a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP13
Maintenance12
Logiciels / SaaS7

Territoires cités

Seine-Maritime4
Rouen1

Marchés publics de Mairie de Petit-Quevilly Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 78428300-b0bd-43af-96d7-02d5768d3519
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de Petit-Quevilly
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 03/09/2026

Référence TED: 00463487-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de Petit-Quevilly
Date limite: 03/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs
Description officielle: L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des prestations débutera à compter du 30 septembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 30 septembre 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sous réserve de l'application d'une anticipation mentionnée à l'article 1.3 du Ccap. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Lieu d’exécution: Petit-Quevilly

Acheteur

Nom: Mairie de Petit-Quevilly
Site acheteur: www.petit-quevilly.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 72F6C29E-C236-F3A0-7FBBA0D8C08F1C32

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000, 60140000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60140000

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 03/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 29/09/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: bf692648-8145-4a25-b3a0-04fdf8ace78a
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Transports réguliers et sorties de courtes distances · L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des prestations débutera à compter du 30 septembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 30 septembre 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sous réserve de l'application d'une anticipation mentionnée à l'article 1.3 du Ccap. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 60130000, 60140000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Passation d’un accord-cadre de transports en autocars (bons de commande, maximum par lot) pour les besoins de la Ville de Petit-Quevilly, incluant des transports réguliers et des transports occasionnels pour sorties, voyages scolaires et de loisirs.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Transports réguliers et sorties de courtes distances

Transports réguliers (allers/retours) liés à la pratique d’activités dans le cadre scolaire, extrascolaire et accueils de loisirs sur Petit-Quevilly et communes situées à 30 km maximum par route (ramassages, sorties sportives/culturelles/pédagogiques). Exécution du lundi au vendredi selon périodes scolaires/centres de loisirs, avec possibilité exceptionnelle de ramassage le samedi.

CPV 60130000CPV 60140000

Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs

Transports occasionnels pour sorties et voyages scolaires et de loisirs (enfants et adultes) dans le département et hors département, incluant des sorties, mini-séjours et voyages sur plusieurs jours (mise à disposition d’un ou plusieurs chauffeurs). Exécution du lundi au dimanche (jours fériés inclus). Destinations pouvant s’étendre à l’ensemble de la France ; possibilité de demander des autocars équipés pour PMR précisée sur le bon de commande.

CPV 60130000CPV 60140000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.