Accord-cadre de transports en autocars pour sorties et voyages scolaires et de loisirs
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Passation d’un accord-cadre de transports en autocars (bons de commande, maximum par lot) pour les besoins de la Ville de Petit-Quevilly, incluant des transports réguliers et des transports occasionnels pour sorties, voyages scolaires et de loisirs.
Lots (2)
Transports réguliers et sorties de courtes distances
Transports réguliers (allers/retours) liés à la pratique d’activités dans le cadre scolaire, extrascolaire et accueils de loisirs sur Petit-Quevilly et communes situées à 30 km maximum par route (ramassages, sorties sportives/culturelles/pédagogiques). Exécution du lundi au vendredi selon périodes scolaires/centres de loisirs, avec possibilité exceptionnelle de ramassage le samedi.
Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs
Transports occasionnels pour sorties et voyages scolaires et de loisirs (enfants et adultes) dans le département et hors département, incluant des sorties, mini-séjours et voyages sur plusieurs jours (mise à disposition d’un ou plusieurs chauffeurs). Exécution du lundi au dimanche (jours fériés inclus). Destinations pouvant s’étendre à l’ensemble de la France ; possibilité de demander des autocars équipés pour PMR précisée sur le bon de commande.
L'acheteur
Mairie de Petit-Quevilly
38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP18
- Maintenance15
- Logiciels / SaaS10
Territoires cités
- Seine-Maritime5
Répondre
Consultation clôturée depuis 52 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Lot 1 : Transports réguliers et sorties de courtes distances Lot 2 : Transports occasionnels pour sorties et voyages scolaires et de loisirs
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 78428300-b0bd-43af-96d7-02d5768d3519
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de transport en autocars
- Description officielle
- L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des prestations débutera à compter du 30 septembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 30 septembre 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sous réserve de l'application d'une anticipation mentionnée à l'article 1.3 du Ccap. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
- Lieu d’exécution
- Petit-Quevilly
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Mairie de Petit-Quevilly
- Site acheteur
- www.petit-quevilly.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 72F6C29E-C236-F3A0-7FBBA0D8C08F1C32
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000, 60140000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- bf692648-8145-4a25-b3a0-04fdf8ace78a
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transports réguliers et sorties de courtes distances · Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville · CPV 60130000, 60140000 · Montant 600 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 15CPV 55
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