Délai de réponse court
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- Publication : 16/08/2026
- Échéance : 14/09/2026
- Début prévisionnel : 05/10/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED
Fourniture d’un véhicule agricole d'occasion – Morzine (Lot LOT-0000)
Mairie de MORZINE
Morzine (74)
Lieu d'exécution : 873 route de la Plagne, 74110 Morzine, France
Source officielle : TED
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Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
14/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Mairie de MORZINE
- Lieu
- Morzine (74)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Mairie de MORZINE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 16/08/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP
- Territoires cités : Morzine et Haute-Savoie
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 16600000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 34143000-1, 16600000 et 34115300-9
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Fourniture d'un véhicule agricole d'occasion
- Codes CPV : 34143000-1, 16600000 et 34115300-9
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Mairie de MORZINE a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/08/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Morzine1
- Haute-Savoie1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 807b106c-27eb-48c0-9653-8149e59e2b06
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Mairie de MORZINE
- Lieu
- Morzine (74)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00567252-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Mairie de MORZINE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Fourniture d'un véhicule agricole d'occasion
- Description officielle
- - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; - Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Lieu d’exécution
- Morzine
Acheteur
- Nom
- Mairie de MORZINE
- Site acheteur
- www.mp74.fr
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- D6E070DC-A271-7921-EDA4FFDEBD17C745
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34143000, 16600000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 16600000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 277fce47-bfe4-422b-96fb-72cc74613738
- Modalités de réponse
- dl.aws-achat.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Fourniture d'un véhicule agricole d'occasion · - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; - Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 34143000, 16600000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
Résumé de la consultation
Fourniture et livraison d’un véhicule agricole d’occasion, avec prestations associées (formation des utilisateurs et garanties), livré à Morzine selon les termes d’un marché public à prix global forfaitaire.
Lots (1)
LOT-0000
Fourniture d'un véhicule agricole d'occasion
Fourniture et livraison d’un véhicule agricole d’occasion, avec prestations associées (formation des utilisateurs et garanties), livré à Morzine.
CPV 34143000-1CPV 16600000CPV 34115300-9
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 16600000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
34143000-11660000034115300-9
Attendus Clés
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Délai court
- Publication
- 16/08/2026
- Date limite
- 14/09/2026
- Temps restant
- 2 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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