Fourniture d’un véhicule agricole d'occasion – marché public ouvert (BOAMP, Morzine)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et livraison d’un véhicule agricole d’occasion selon un prix global forfaitaire, livrable à Morzine (74110) en 2026, avec formation des utilisateurs et éventuelle reprise du matériel, cadre CCAG-FCS, procédure OUVERTE et publication BOAMP. Pas de décomposition en lots détectée.
L'acheteur
Mairie de MORZINE
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 27/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP3
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Consultation clôturée depuis 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur dl.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-80503
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture d'un véhicule agricole d'occasion
- Description officielle
- Fourniture d'un véhicule agricole d'occasion
- Acheteur
- Mairie de MORZINE
- Lieu d’exécution
- Département 74
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Véhicules (acquisition)
- CPV principal
- 34143000
- CPV complémentaires
- 34143000, 16600000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture d'un véhicule agricole d'occasion · Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires · CPV 34143000, 16600000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Départements de diffusion
- 74
Voies de recours
1 élément
- Recours
- - Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; - Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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