Appel d'offres publicClôturé

Assurance pour la commune de La Clusaz (parc automobile) — marché de services

Mairie de LA CLUSAZ
Lieu d'exécution : 1 place de l'église, 74220 La Clusaz, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 550 000 €
Plafond
Durée
3 MONTH
Lots
2 lots
Dépôt des offres
dl.aws-achat.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Marché de services d’assurance pour la commune de La Clusaz, d’une durée maximale de 4 ans à compter du 1er janvier 2027, avec faculté de résiliation annuelle. Lot(s) portant notamment sur les dommages aux biens / parc automobile, sous forme d’appel d’offres ouvert.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 260 000 €Plafond

Dommages aux biens — (prestations d’assurance)

Lot n°1 pour des prestations d’assurance pour la commune de La Clusaz. Durée du marché : 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027. Exécution précisée dans les pièces du marché (CCAP/DCE). CPV principal 66510000 et classification additionnelle 66510000.

CPV 66510000
LOT-0002

Dommages aux biens — (prestations d’assurance) / complément

Lot n°2 pour des prestations d’assurance pour la commune de La Clusaz. Les modalités d’exécution sont précisées dans les pièces du marché (CCAP/DCE).

L'acheteur

Mairie de LA CLUSAZ

10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 14/08/2026.

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Secteurs récurrents

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  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
4a373626-a08e-4ca3-80a6-b9d5b16b4cac
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
ASSURANCE DE LA COMMUNE
Description officielle
Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année
Lieu d’exécution
La Clusaz

Acheteur

4 éléments
Nom
Mairie de LA CLUSAZ
Site acheteur
www.laclusaz.org
Profil acheteur
dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur
F94F26E4-A904-CDFC-4DEE7F7C47CFD276

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515200, 66516400, 66514110
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
3 MONTH
Montant ou plafond
550 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
37b113c6-d93e-4f9f-b042-195684b9be19
Dépôt des offres
dl.aws-achat.info

Lots

1 élément
LOT-0001
DOMMAGES AUX BIENS · Précisé dans les pièces du marché · CPV 66510000, 66515200, 66516400, 66514110 · Montant 260 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
dl.aws-achat.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
CPV détectés sur les lots
66510000
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