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Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Transports collectifs de personnes pour les écoles, accueils de mineurs, jeunesse et crèches (2 lots)

Mairie de Genas
Rhône (69)
Lieu d'exécution (DCE): Ville de Genas (69740), avec destinations notamment à Chassieu (69680) pour certains transports scolaires
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/06/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Genas
Lieu
Rhône (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Résumé de la consultation

Le marché porte sur l’exécution de services de transport collectif de personnes, notamment d’enfants et d’adolescents, pour la Ville de Genas : transports réguliers (notamment vers des équipements sportifs et la piscine) et transports ponctuels sur le territoire de Genas et éventuellement hors commune, au bénéfice des écoles, accueils collectifs de mineurs (périscolaires et extra-scolaires), services jeunesse et crèches, répartis en deux lots.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transports pour les écoles de la commune

Transports de personnes pour les écoles de la commune de Genas : transports réguliers (notamment vers le complexe sportif de Genas et vers le centre nautique de Chassieu selon l’année scolaire) et sorties ponctuelles à la demi-journée ou journée, aller-retour ou aller/retour simple, au bénéfice des 4 groupes scolaires (et structures municipales associées).

CPV 60100000CPV 60130000
Lot 2Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Transports pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, le service jeunesse et les crèches de la commune

Transports de personnes au bénéfice des accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, des accueils et du service jeunesse, ainsi que des crèches de la commune de Genas : transports réguliers et ponctuels (avec dispositions renforcées pour les transports liés aux crèches, enfants de moins de 3 ans), ainsi que sorties sur le territoire de Genas ou hors commune selon besoins, pour l’année scolaire et les vacances.

CPV 60000000CPV 60100000CPV 60130000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication15/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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