Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

MARCHE D'ASSURANCE : Dommages aux biens et responsabilité civile

MAIRIE DE CUGES LES PINS
3 départements (13, 83, 84)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/07/2026

Informations clés

Acheteur
MAIRIE DE CUGES LES PINS
Lieu
3 départements (13, 83, 84)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 20 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 04/05/2026
  • Échéance : 08/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 65 jours

Profil acheteur

MAIRIE DE CUGES LES PINS a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 04/05/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE DE CUGES LES PINS a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 04/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-44916
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
MAIRIE DE CUGES LES PINS
Lieu
3 départements (13, 83, 84)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-44916
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
MARCHE D'ASSURANCE : Dommages aux biens et responsabilité civile
Description officielle
MARCHE D'ASSURANCE : Dommages aux biens et responsabilité civile
Acheteur
MAIRIE DE CUGES LES PINS
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-44916
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
13, 83, 84

Résumé de la consultation

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure de mise en concurrence adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
04/05/2026
Date limite
08/07/2026
Depuis la clôture
20 jours
Fenêtre de réponse
65 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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