Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour la restauration du château Creully sur Seulles

Mairie de Creully sur Seulles
9 départements (14, 27, 35, 50, +5)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Mairie de Creully sur Seulles
Lieu
9 départements (14, 27, 35, 50, +5)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

  • Publication : 03/02/2026

Profil acheteur

Mairie de Creully sur Seulles a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 03/02/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Calvados, Eure et Ille-et-Vilaine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Creully sur Seulles a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 03/02/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

  • Calvados1
  • Eure1
  • Ille-et-Vilaine1
  • Manche1
  • Mayenne1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-11056
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Mairie de Creully sur Seulles
Lieu
9 départements (14, 27, 35, 50, +5)
Publication
Date limite
Date non spécifiée
Référence BOAMP
26-11056
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour la restauration du château Creully sur Seulles
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur
Mairie de Creully sur Seulles
Lieu d’exécution
Département 14

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Services
Descripteurs
Maîtrise d'oeuvre
CPV détecté
71221000
CPV complémentaires
71221000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 71221000

Modalités et références

ID web
26-11056
Contract folder ID
dd6ffd4f-5cef-4bd9-bdf3-725429327dae
Modalités de réponse
www.uamc14.org
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
14, 27, 35, 50, 53, 61, 75, 76, 78

Résumé de la consultation

La présente consultation concerne : l’attribution d’un accord-cadre mono attributaire mixte à bons de commande et marchés subséquents, pour la réalisation de missions de maîtrise d’oeuvre et d’assistances, relatives aux opérations du « Programmes d’opération », pour la restauration et la bonne conservation du hâteau de Creully sur Seulles.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
03/02/2026
Date limite
Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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