Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs

Mairie de Bourg Saint Maurice
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/06/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Bourg Saint Maurice
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 14 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/05/2026
  • Échéance : 11/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 23 jours

Profil acheteur

Mairie de Bourg Saint Maurice a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 20/05/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Bourg Saint Maurice a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 20/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics7
  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 11/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0a371bc0-f9b9-4f94-b940-dd117e8b4259
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Bourg Saint Maurice
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00343503-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Bourg Saint Maurice
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs
Description officielle
Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code), - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats
Lieu d’exécution
Bourg St Maurice

Acheteur

Nom
Mairie de Bourg Saint Maurice
Site acheteur
www.bourgsaintmaurice.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
816EAE11-0564-3653-68F54A11FAA89B25

Procédure

Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
09:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
12 MONTH

Références

Identifiant consultation
12fed4f8-a294-4d13-96fd-00207712618e
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la Commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs · Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code), - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats · CPV 60112000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Les prestations font l'objet d'un lot unique. La décomposition est uniquement technique, pour faciliter la compréhension des prestations

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Les prestations font l'objet d'un lot unique
La décomposition est uniquement technique, pour faciliter la compréhension des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/05/2026
Date limite
11/06/2026
Depuis la clôture
14 jours
Fenêtre de réponse
23 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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