Prestations de services de transport pour la Ville, le CCAS et l’Office de Tourisme de Biot – Accord-cadre (bons de commande)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d’un accord-cadre pour le transport de personnes (bus/autocars) destiné à répondre aux besoins de la Ville de Biot, du CCAS et de l’Office de Tourisme, couvrant Biot et les zones associées (Alpes-Maritimes, Monaco et régions italiennes Piémont/Ligurie). Exécution par bons de commande au moyen de prix unitaires, avec véhicules adaptés et service PMR; période initiale de 12 mois renouvelable, plafond global de 800 000 € HT.
Lots (1)
Prestations de services de transport – Biot et territoires associés
Accord-cadre portant sur des prestations de transport de personnes pour la Ville de Biot, le CCAS et l’Office de Tourisme de Biot, exécuté par bons de commande, couvrant Biot, Alpes-Maritimes, départements voisins, Monaco et certaines zones d’Italie; prestations scolaires et périscolaires, ALSH, activités, navettes et services ponctuels, avec véhicules adaptés et respect PMR; paiement par prix unitaires et reconductions pour une période initiale de 12 mois.
L'acheteur
Mairie de BIOT
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 13/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics8
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
- Nettoyage / Proprete7
Répondre
Consultation clôturée depuis 60 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Consultation lancée par un groupement de commandes
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Critères d'attribution: Prix des Prestations | Prix des Prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1b15ef59-d7c0-494c-b2d0-c68059d13ddb
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations de services de transport pour la Ville, le CCAS et l'Office de Tourisme de Biot
- Description officielle
- Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de transport de personnes destinées à répondre aux besoins des services de la Commune de Biot, du CCAS et de l'Office de Tourisme. Le marché porte sur la mise en oeuvre d'un service de transport couvrant : - Le territoire de la commune de Biot, - Le département des Alpes-Maritimes, - Les départements limitrophes, - La Principauté de Monaco, - Ainsi que certaines zones du territoire italien, notamment les régions du Piémont et de la Ligurie. La localisation précise des lieux de prestation est définie dans le bordereau des prix unitaires (BPU), complété le cas échéant par une cartographie annexée au dossier de consultation. Les autocars mis à disposition de la Ville, du CCAS et de l'Office de Tourisme sont principalement destinés : - Au transport d'enfants dans le cadre des sorties scolaires, - Aux déplacements liés aux accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), pour les publics enfants et adolescents, - Aux activités organisées par le Centre Communal d'Action Sociale, notamment en faveur des personnes âgées de 60 ans et plus, - Aux actions portées par l'Office de Tourisme au bénéfice des usagers (visiteurs, nouveaux habitants). Le titulaire du marché pourra être amené, à titre complémentaire, à : - Assurer le transport de personnes à l'occasion de manifestations communales organisées sur la commune de Biot, - Mettre en oeuvre des services de transport dans un cadre associatif, notamment sous forme de navettes, sur les territoires définis ci-dessus. Le titulaire s'engage à mettre à disposition de la Ville, du CCAS et de l'Office de Tourisme des autocars avec chauffeurs qualifiés et expérimentés, et à assurer le transport des usagers dans des conditions optimales de sécurité, de confort et de conformité réglementaire. Le transport sera réalisé au moyen de véhicules adaptés : - Aux effectifs à transporter, - À la distance à parcourir, - Ainsi qu'aux caractéristiques spécifiques des usagers, notamment en matière d'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR). La consultation porte sur un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins. Montant des prestations : Le montant annuel de commande du marché est limité à : 200 000 euro(s) HT Ce montant s'applique à la période initiale ainsi qu'à chaque période de reconduction
- Lieu d’exécution
- Biot
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Mairie de BIOT
- Site acheteur
- www.biot.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- FBA5F103-B4D3-9318-0D4E00BFEFE417F4
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 72fbc226-f89b-4eda-845e-64cdb9e93cdb
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Prestations de services de transport pour la Ville, le CCAS et l'Office de Tourisme de Biot · Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de transport de personnes destinées à répondre aux besoins des services de la Commune de Biot, du CCAS et de l'Office de Tourisme. Le marché porte sur la mise en oeuvre d'un service de transport couvrant : - Le territoire de la commune de Biot, - Le département des Alpes-Maritimes, - Les départements limitrophes, - La Principauté de Monaco, - Ainsi que certaines zones du territoire italien, notamment les régions du Piémont et de la Ligurie. La localisation précise des lieux de prestation est définie dans le bordereau des prix unitaires (BPU), complété le cas échéant par une cartographie annexée au dossier de consultation. Les autocars mis à disposition de la Ville, du CCAS et de l'Office de Tourisme sont principalement destinés : - Au transport d'enfants dans le cadre des sorties scolaires, - Aux déplacements liés aux accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), pour les publics enfants et adolescents, - Aux activités organisées par le Centre Communal d'Action Sociale, notamment en faveur des personnes âgées de 60 ans et plus, - Aux actions portées par l'Office de Tourisme au bénéfice des usagers (visiteurs, nouveaux habitants). Le titulaire du marché pourra être amené, à titre complémentaire, à : - Assurer le transport de personnes à l'occasion de manifestations communales organisées sur la commune de Biot, - Mettre en oeuvre des services de transport dans un cadre associatif, notamment sous forme de navettes, sur les territoires définis ci-dessus. Le titulaire s'engage à mettre à disposition de la Ville, du CCAS et de l'Office de Tourisme des autocars avec chauffeurs qualifiés et expérimentés, et à assurer le transport des usagers dans des conditions optimales de sécurité, de confort et de conformité réglementaire. Le transport sera réalisé au moyen de véhicules adaptés : - Aux effectifs à transporter, - À la distance à parcourir, - Ainsi qu'aux caractéristiques spécifiques des usagers, notamment en matière d'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite (PMR). La consultation porte sur un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins. Montant des prestations : Le montant annuel de commande du marché est limité à : 200 000 euro(s) HT Ce montant s'applique à la période initiale ainsi qu'à chaque période de reconduction · CPV 60130000 · Montant 800 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 15CPV 55
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- 60130000-8
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