Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de prestations intellectuelles pour la conception et l’exécution graphique de supports de communication pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon (2 lots)

Mairie de Besançon

Besançon (25)

Lieu d'exécution : Besançon (Doubs, France)

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de Besançon
Lieu: Besançon (25)
Budget: <= 1 600 000 €
Date limite: 30/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Mairie de Besançon a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Restauration collective
Territoires cités : Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 79822500

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Création graphique et Exécution graphique et mise en page de documents (textes et illustrations fournis)
Codes CPV : 79822500

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie de BesançonAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Besançon a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP16
Maintenance11
Restauration collective9

Territoires cités

Doubs5

Marchés publics de Mairie de Besançon Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Besançon

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 30/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8e3f8280-3cdc-4a70-b597-6b3ffc467f86
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de Besançon
Lieu: Besançon (25)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence TED: 00427445-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de Besançon
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon 2027- 2030
Description officielle: Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Accord-cadre « composite » avec un seul opérateur économique, comprenant pour la maintenance l'application d'une décomposition globale et forfaitaire, et en cas de travaux la passation de bons de commande. Maximum sur la durée de l'accord-cadre fixé dans l'acte d'engagement
Lieu d’exécution: Besançon

Acheteur

Nom: Mairie de Besançon
Site acheteur: www.grandbesancon.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: B77652F0-FCFD-6639-FE040B70B89EDE28

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50750000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50750000

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 0b7516c5-0638-46b3-8bed-dfbc8eb594a7
Modalités de réponse: www.marches.grandbesancon.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0000: Maintenance des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon 2027- 2030 · Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Accord-cadre « composite » avec un seul opérateur économique, comprenant pour la maintenance l'application d'une décomposition globale et forfaitaire, et en cas de travaux la passation de bons de commande. Maximum sur la durée de l'accord-cadre fixé dans l'acte d'engagement · CPV 50750000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande (avec maximum) portant sur des prestations intellectuelles de conception graphique et de mise en page de documents de communication pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon, réparti en 2 lots : (1) création graphique et (2) exécution graphique et mise en page des documents fournis. Les prestations sont susceptibles d’être reconduites et exécutées au fur et à mesure des commandes.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Création graphique

Conception et création graphique pour des supports de communication, à partir de brief et/ou de pistes graphiques, pour des documents d’information et de communication des trois collectivités.

CPV 79822500

Lot 2Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Exécution graphique et mise en page de documents (textes et illustrations fournis)

Exécution graphique et mise en page selon une charte graphique, à partir des textes et illustrations fournis par la collectivité, pour la production de supports de communication.

CPV 79822500

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

79822500

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L

2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - CCAS - Grand Besançon Métropole - Ville de Besançon Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon

Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché

Chaque membre devra suivre l'exécution du marché

Accord-cadre « composite » avec un seul opérateur économique, comprenant pour la maintenance l'application d'une décomposition globale et forfaitaire, et en cas de travaux la passation de bons de commande

Délais