Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Coordination SPS sur chantier

Mairie de Bagneux
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/05/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Bagneux
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 64 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/04/2026
  • Échéance : 20/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Mairie de Bagneux a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Bagneux a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP10
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
57f73ea8-4cd1-4571-895d-f947b226163f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Bagneux
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00269547-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Bagneux
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Coordination SPS sur chantier
Description officielle
Les prestations concernent la coordination SPS sur chantier lors de travaux de construction, réhabilitation, rénovation ou réaménagement de bâtiments communaux telles que définie par la loi n° 93-1412 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiments et de génie civil, le décret n) 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, ainsi que l'ensemble des textes en vigueur à la date de réalisation des prestations.
Lieu d’exécution
Cergy-Pontoise

Acheteur

Nom
Mairie de Bagneux
Site acheteur
www.bagneux92.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21920007800216

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71630000, 71317210
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71317210

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:30:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
6e27c418-8711-4c99-b37d-2326c30e4517
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Contrôles techniques des bâtiments · Les prestations concernent la coordination SPS sur chantier lors de travaux de construction, réhabilitation, rénovation ou réaménagement de bâtiments communaux telles que définie par la loi n° 93-1412 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiments et de génie civil, le décret n) 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, ainsi que l'ensemble des textes en vigueur à la date de réalisation des prestations. · CPV 71630000, 71317210

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Les prestations concernent la coordination SPS sur chantier lors de travaux de construction, réhabilitation, rénovation ou réaménagement de bâtiments communaux telles que définie par la loi n° 93-1412 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiments et de génie civil, le décret n) 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, ainsi que l'ensemble des textes en vigueur à la date de réalisation des prestations.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Les prestations concernent la coordination SPS sur chantier lors de travaux de construction, réhabilitation, rénovation ou réaménagement de bâtiments communaux telles que définie par la loi n° 93-1412 du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du Code du travail applicables aux opérations de bâtiments et de génie civil, le décret n) 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, ainsi que l'ensemble des textes en vigueur à la date de réalisation des prestations.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/04/2026
Date limite
20/05/2026
Depuis la clôture
64 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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