Transport collectif de personnes sur la Commune d’Orcières – hiver et été (accord-cadre mono-attributaire, plafond 260 000 € TTC/an)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 260 000 €
- Plafond · TTC
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Mise en place d’un accord-cadre mono-attributaire pour le transport public de personnes sur le territoire de la Commune d’Orcières pendant les saisons d’ouverture hivernale et estivale, couvrant plusieurs circuits de navettes et le transport occasionnel. Objectif: faciliter les déplacements des habitants et des visiteurs vers les équipements touristiques, sportifs et culturels, tout en garantissant des prestations de service et le respect des réglementations, avec un plafond annuel de 260 000 € TTC.
Lots (1)
Transport collectif de personnes – Orcières (Hiver et Été) – LOT 0000
Transport public de personnes sur le territoire de la Commune d’Orcières (hiver et été), couvrant les circuits hivernaux et estivaux et le transport occasionnel, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire.
L'acheteur
Mairie d'Orcières
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 30/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics5
- Travaux / BTP3
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Hautes-Alpes1
Répondre
Consultation clôturée depuis 15 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur dl.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune
- Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 91f947d2-e81c-48bb-9b9a-f0d3260f30c1
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières
- Description officielle
- Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois
- Lieu d’exécution
- Orcières
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Mairie d'Orcières
- Site acheteur
- www.orcieres-mairie.fr
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 982E357F-F32D-991C-22EC73FD89FFB559
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 6033e568-2f2b-4b83-899e-eb6c05733da1
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières · Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois · CPV 60130000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
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