Appel d'Offre PublicSource: TED

Transport collectif de personnes sur la Commune d’Orcières – hiver et été (accord-cadre mono-attributaire, plafond 260 000 € TTC/an)

Mairie d'Orcières
Orcières (05)
Lieu d'exécution : Orcières, 05170, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 260 000 €

PlafondTTC

Date Limite de réponse

07/10/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie d'Orcières
Lieu
Orcières (05)
Budget
<= 260 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/09/2026
  • Échéance : 07/10/2026
  • Début prévisionnel : 30/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Mairie d'Orcières a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/09/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Orcières et Hautes-Alpes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 60130000-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Transport collectif de personnes – Orcières (Hiver et Été) – LOT 0000
  • Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie d'Orcières a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Travaux / BTP3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Orcières1
  • Hautes-Alpes1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
91f947d2-e81c-48bb-9b9a-f0d3260f30c1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie d'Orcières
Lieu
Orcières (05)
Publication
Date limite
Référence TED
00605725-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie d'Orcières
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières
Description officielle
Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois
Lieu d’exécution
Orcières

Acheteur

Nom
Mairie d'Orcières
Site acheteur
www.orcieres-mairie.fr
Profil acheteur
dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur
982E357F-F32D-991C-22EC73FD89FFB559

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60130000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
6033e568-2f2b-4b83-899e-eb6c05733da1
Modalités de réponse
dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000
Transport collectif de personnes sur le territoire de la Commune, pendant la durée d'ouverture d'hiver et d'été de la station d'Orcières · Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois · CPV 60130000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Mise en place d’un accord-cadre mono-attributaire pour le transport public de personnes sur le territoire de la Commune d’Orcières pendant les saisons d’ouverture hivernale et estivale, couvrant plusieurs circuits de navettes et le transport occasionnel. Objectif: faciliter les déplacements des habitants et des visiteurs vers les équipements touristiques, sportifs et culturels, tout en garantissant des prestations de service et le respect des réglementations, avec un plafond annuel de 260 000 € TTC.

Lots (1)

LOT-0000

Transport collectif de personnes – Orcières (Hiver et Été) – LOT 0000

Transport public de personnes sur le territoire de la Commune d’Orcières (hiver et été), couvrant les circuits hivernaux et estivaux et le transport occasionnel, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire.

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

60130000-8
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents, adultes, dont des séniors et des personnes à mobilité réduite) vers des équipements sportifs, touristiques administratifs ou culturels de la Commune
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec maximum annuel de 260 000 euro(s) TTC, d'une durée d'un an renouvelable 3 fois

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/09/2026
Date limite
07/10/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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