Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande : diagnostics réglementaires avant travaux, démolition, avant-vente et location

Mairie d'Asnières sur Seine

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

08/06/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie d'Asnières sur Seine
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 400 000 €
Date limite: 08/06/2026
Publication: 06/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 54 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 06/05/2026
Échéance : 08/06/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Mairie d'Asnières sur Seine a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Hauts-de-Seine, Asnières-sur-Seine et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71335000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Diagnostics règlementaires avant travaux et démolition et avant-vente et location
Codes CPV : 71335000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie d'Asnières sur SeineAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie d'Asnières sur Seine a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP21
Maintenance18
Collectivites / Services publics14

Territoires cités

Hauts-de-Seine5
Asnières-sur-Seine1
Paris1

Marchés publics de Mairie d'Asnières sur Seine Appels d'offres Travaux / BTP

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 08/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 70872e1c-cc4e-4177-b7e8-2fe8d1e94fc6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie d'Asnières sur Seine
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 06/05/2026
Date limite: 08/06/2026

Référence TED: 00315599-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie d'Asnières sur Seine
Date limite: 08/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Diagnostics règlementaires avant travaux et démolition et avant-vente et location
Description officielle: Dès l'ouverture de la salle, les entreprises pourront télécharger les documents de cette consultation et répondre par voie électronique à partir de l'adresse suivante : https://antiphishing.vadesecure.com/v4?f=YTR2Y2ZjeVJ0VXpUelJGbI_h6Mv0kZhHdrwEDFe2nNKu7UhU1YuGazdQ0OxS9kBSVXmK_0FyYpplN3GfRubMBw&i=a2R6Y1I5RWRlMkFhQnhkawyaLuNDpPAyeKuLbSkO7eE&k=G9YM&r=M2FCRXJHOUdJMm5jN2ZjbmMFz0o4r4oXIVU5E9dWr6xaye9wMrylpo_X2t8WBBtk&s=0395354f308779971625593194935e876b7b66a15dad7726b45005187dce63e9&u=https%3A%2F%2Fwww.achatpublic.com%2Fsdm%2Fent%2Fgen%2Fent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2026_uS6XDWua51%26v%3D1%26selected%3D0
Lieu d’exécution: Hauts-de-Seine

Acheteur

Nom: Mairie d'Asnières sur Seine
Site acheteur: cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 21920004500017

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71335000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71335000

Calendrier et montant

Publication: 06/05/2026
Date limite: 08/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 0d2a3eff-0906-40c4-9f23-1edc2f1aadba
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Diagnostics règlementaires avant travaux et démolition et avant-vente et location · CPV 71335000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Réalisation de diagnostics réglementaires préalables à des opérations de travaux, démolition, ainsi qu’avant-vente et location, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande (sans minimum, avec maximum annuel).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Diagnostics règlementaires avant travaux et démolition et avant-vente et location

Diagnostics règlementaires avant travaux et démolition et avant-vente et location, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande (mono attributaire).

CPV 71335000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.