Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot n°2 – Impression des supports de communication pour la commune d’Arnouville (accord-cadre à bons de commande)

Mairie d'Arnouville
Arnouville (95)
Lieu d'exécution : Ensemble du territoire communal d’Arnouville (livraisons notamment à l’Hôtel de Ville, 15-17 avenue Robert Schuman, 95400 Arnouville, et éventuellement chez le distributeur précisé au bon de commande)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie d'Arnouville
Lieu
Arnouville (95)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 2 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

Mairie d'Arnouville a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 23/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Maintenance et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 79810000 et 79822500

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Impression des supports de communication de la commune d’Arnouville
  • Codes CPV : 79810000 et 79822500

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie d'Arnouville a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 23/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Maintenance2
  • Travaux / BTP2

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
37ae0b4d-7909-4285-a6bb-5c00ac0d531e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie d'Arnouville
Lieu
Arnouville (95)
Publication
Date limite
Référence TED
00429609-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie d'Arnouville
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 - Impression des supports de communication pour la commune d'Arnouville
Description officielle
La présente consultation est passée suivant une procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché public, objet de la présente consultation, est qualifié de marché public de services, régi par le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services, tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié. Il s'agit d'un marché sous forme d'accord-cadre à bons de commande, avec application des prix unitaires inscrits au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ou sur présentation d'un devis par le titulaire, dès lors que la prestation correspond à l'objet du marché mais n'a pas été prévue au BPU. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la Commande Publique, le présent marché est divisé en 2 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - Lot n°1 - Conception des supports de communication de la commune d'Arnouville - Lot n°2 - Impression des supports de communication de la commune d'Arnouville Ce marché n'est pas décomposé en tranches. Les variantes à l'initiative du candidat (article R2151-8 du Code de la Commande Publique) ne sont pas autorisées. La présente consultation est lancée sans variante à l'initiative de l'acheteur prévue aux articles R2151-9 et R2151-10 du Code de la Commande Publique. Le marché ne comporte pas d'option obligatoire ou de prestations supplémentaire éventuelle. Les candidats ont la possibilité de se présenter individuellement ou dans le cadre d’un groupement, dans les conditions prévues aux articles R2142-19 et suivants du code de la Commande Publique. L’acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire du marché. Toutefois, si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l’exécution du marché de chacun des membres du groupement. Par ailleurs, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :  En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements conformément à l’article R.2142-21 du Code de la Commande Publique,  En qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l’article R.2142-21 du Code de la Commande Publique
Lieu d’exécution
Arnouville

Acheteur

Nom
Mairie d'Arnouville
Site acheteur
arnouville95.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21950019600130

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79822500, 79810000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79810000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
e511fa64-2c1c-4302-aaca-efa2b3cd22ab
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les candidats ont la possibilité de se présenter individuellement ou dans le cadre d’un groupement, dans les conditions prévues aux articles R2142-19 et suivants du code de la Commande Publique. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement. Par ailleurs, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :  En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R.2142-21 du Code de la Commande Publique,  En qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article R.2142-21 du Code de la Commande Publique · CPV 79822500, 79810000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Impression des supports de communication de la commune d’Arnouville (magazines, guides et impressions diverses), dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande avec application de prix unitaires et/ou devis, avec définition d’un maximum annuel en valeur HT pour 12 mois.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Impression des supports de communication de la commune d’Arnouville

Lot n°2 d’un accord-cadre à bons de commande portant sur l’impression de supports de communication de la Ville d’Arnouville (notamment bulletin municipal « Arnouvile Magazine », feuillet « À l’essentiel », guides de la ville et impressions diverses : plans, cartes de vœux, invitations, bâches, cartes de visite, flyers divers). Maximum annuel fixé en valeur sur douze mois ; montants minimum annuels indiqués à 0 € HT. Les commandes sont notifiées par bons de commande et les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU et/ou sur devis lorsque la prestation n’est pas prévue au BPU.

CPV 79810000CPV 79822500

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

7981000079822500
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Lot 2 - Impression des supports de communication pour la commune d'Arnouville
Critères d'attribution: Critère environnemental, apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l’offre concernant les mesures prises en matière de protectio

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/06/2026
Date limite
20/07/2026
Depuis la clôture
2 jours
Fenêtre de réponse
27 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Conception et mise en œuvre d’un programme d’accompagnement pour structurer des filières locales de réemploi informatique (inclusion numérique) – Accord-cadre

Autres organismes
France 79400000
Budget IA

250 000 € - 266 667 €

FourchetteHT

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Travaux d’aménagement d’une calade devant la ferme – Domaine du Rayol (Rayol-Canadel-sur-Mer, 83)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45261400

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Conseil média et achat d’espaces pour les campagnes de publicité et accompagnement stratégique et opérationnel en marketing digital – Groupe CCIR Paris Île-de-France (accord-cadre à bons de commande) – Lot 2

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
France 79340000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre d’impression et de fabrication de documents de communication et de produits dérivés pour la Cinémathèque française (5 lots)

Autres organismes
France 79000000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre de conseil en affaires publiques pour France Travail (direction générale)

Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
France 79416200
Budget IA

<= 700 000 €

PlafondTTC

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Accord-cadre de prestations de production exécutive de projets artistiques – La Quinquennale (lots 1 et 2)

Ministère de la Culture
France 79952100

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.