Garantie des accidents corporels et Assistance
- Remise des offres
- Dans 38 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le présent lot porte sur la garantie des accidents corporels et Assistance
L'acheteur
MAIRIE AMBILLY
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 29/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Haute-Savoie1
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Consultation ouverte : 39 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 39 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
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Remise des offres
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Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent lot porte sur la garantie des accidents corporels et Assistance
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 21983fb8-e600-42d6-8a0c-fc3af804a8a9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Garantie des accidents corporels et Assistance
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Ambilly Cédex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- MAIRIE AMBILLY
- Site acheteur
- www.ambilly.fr
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 0AEDCAF9-CCC2-EBFD-9ABB58F7AEB38721
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516000, 66513100, 66514110, 66512100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- dbda38ea-408f-4d6a-a1fb-2a57aea49d41
- Dépôt des offres
- dl.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux Biens · Le présent lot porte sur la garantie protection juridique et défense pénale des agents et des élus · CPV 66510000, 66515000, 66516000, 66513100
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
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