Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération

Mâconnais-Beaujolais Agglomération
Dijon (21)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/05/2026

Informations clés

Acheteur
Mâconnais-Beaujolais Agglomération
Lieu
Dijon (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 60 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/04/2026
  • Échéance : 26/05/2026
  • Début prévisionnel : 31/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Mâconnais-Beaujolais Agglomération a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Senozan et Saône-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mâconnais-Beaujolais Agglomération a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Maintenance2
  • Travaux / BTP2

Territoires cités

  • Senozan1
  • Saône-et-Loire1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b6d91800-8f4f-40cd-bc72-7632873ac131
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mâconnais-Beaujolais Agglomération
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00285368-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mâconnais-Beaujolais Agglomération
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération
Description officielle
Qualité dont : 1 / Pertinence de l’organisation des différentes phases de gestion des déchets végétaux, de la réception à la commercialisation des produits normés Le soumissionnaire présentera les actions en faveur du développement durable en lien avec l’exécution des prestations du marché qu’il s’engage à respecter. - sur 16 points 2 / Pertinence des moyens humains affectés : organigramme, missions, qualifications, formations (y compris pour l’interlocuteur identifié) - sur 12 points 3 / Pertinence pour chaque site des moyens matériels affectés au présent marché : description de l’ensemble des équipements fixes ou mobiles utilisés, caractéristiques techniques, ancienneté, bilan carbone, matériel de remplacement - sur 12 points
Lieu d’exécution
Dijon Cedex

Acheteur

Nom
Mâconnais-Beaujolais Agglomération
Site acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
20007030800016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000, 77120000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77120000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
547 000 EUR

Références

Identifiant consultation
4a701100-5f47-46bb-adce-477a4bc66a1a
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération · Qualité dont : 1 / Pertinence de l’organisation des différentes phases de gestion des déchets végétaux, de la réception à la commercialisation des produits normés Le soumissionnaire présentera les actions en faveur du développement durable en lien avec l’exécution des prestations du marché qu’il s’engage à respecter. - sur 16 points 2 / Pertinence des moyens humains affectés : organigramme, missions, qualifications, formations (y compris pour l’interlocuteur identifié) - sur 12 points 3 / Pertinence pour chaque site des moyens matériels affectés au présent marché : description de l’ensemble des équipements fixes ou mobiles utilisés, caractéristiques techniques, ancienneté, bilan carbone, matériel de remplacement - sur 12 points · CPV 90513000, 77120000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Transfert, traitement et valorisation des déchets végétaux produits sur le territoire de Mâconnais-Beaujolais Agglomération
Critères d'attribution: Qualité dont : 1 / Pertinence de l’organisation des différentes phases de gestion des déchets végétaux, de la réception à la commercialisation des produits normés Le soumissionnaire présentera les act

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/04/2026
Date limite
26/05/2026
Depuis la clôture
60 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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