Lot 3 : lot réservé
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- www.synapse-entreprises.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fournitures de bureau pour les entreprises adaptées ou autres structures
L'acheteur
Lycée Marie de Champagne
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Numerique / IT2
- Maintenance1
- Regions / Departements1
Territoires cités
- Châlons-en-Champagne1
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Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.synapse-entreprises.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Fournitures de bureau pour les entreprises adaptées ou autres structures
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- cd2bb330-ac5b-4f77-801e-092f45997e08
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 3 : lot réservé
- Description officielle
- Référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-1 à L.511-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.511-13 à L.511-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé après la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables postérieurs à la conclusion du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R.411-1, R.421-1 à R.421-7 du CJA. Le cas échéant, il peut être assorti d’une requête en référé-suspension dans les conditions prévues à l’article L.521-1 du CJA. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N° 358994. Il est spécifié qu’en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations, qui pourraient survenir entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire du marché, ne pourront être invoquées par ce dernier comme cause d’arrêt ou de suspension même momentanée des prestations à effectuer.
- Lieu d’exécution
- Châlons-en-Champagne Cedex
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Lycée Marie de Champagne
- Profil acheteur
- www.synapse-entreprises.com
- Identifiant acheteur
- 19100023100016
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 30192700, 30192000, 31400000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- dd905799-bd95-462f-9c9c-eb8966a8e29e
- Dépôt des offres
- www.synapse-entreprises.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : papeterie · Fournitures de bureau pour les entreprises adaptées ou autres structures · CPV 30192700, 30192000, 31400000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.synapse-entreprises.com
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