Entretien et élagage des espaces verts communautaires – 7 lots (faucardage, sites techniques d’assainissement/eaux pluviales et eau potable, espaces d’agréments et arbres) sur Loire Forez agglomération
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 160 000 € - 1 260 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 5 MONTH
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché-cadre pluri-lots pour l’entretien des espaces verts communautaires sur le territoire de Loire Forez agglomération, incluant le faucardage, l’entretien des sites techniques liés à l’assainissement et aux eaux pluviales et potable, ainsi que l’entretien et l’élagage des arbres et espaces d’agréments. Le dispositif prévoit des conditions d’insertion sociale pour certains lots et des exigences de développement durable et de gestion des déchets.
Lots (7)
Faucardage
Faucardage sur ouvrages classiques et zones associées (bassins de rétention, filtres plantés de roseaux, stations d’épuration, etc.), incluant ramassage et évacuation des végétaux.
Entretien des sites techniques d’assainissement, eaux pluviales et eau potable - Secteur Nord
Entretien des sites techniques d’assainissement et d’eaux pluviales et d’eau potable dans le secteur Nord.
Entretien des sites techniques d’assainissement, eaux pluviales et eau potable - Secteur Centre-Nord
Entretien des sites techniques d’assainissement et d’eaux pluviales et d’eau potable dans le secteur Centre-Nord.
Entretien des sites techniques d’assainissement, eaux pluviales et eau potable - Secteur Sud
Entretien des sites techniques d’assainissement et d’eaux pluviales et d’eau potable dans le secteur Sud.
Entretien des sites techniques d’assainissement, eaux pluviales et eau potable - Secteur Sud-Centre
Entretien des sites techniques d’assainissement et d’eaux pluviales et d’eau potable dans le secteur Sud-Centre.
Entretien des espaces d’agréments et zones d’activités économiques
Entretien des espaces d’agréments et zones d’activités économiques sur le territoire (zones économiques communautaires et déchetteries, espaces publics).
Entretien et élagage des arbres
Entretien et élagage des arbres, comprenant débroussaillage, taille, abattage éventuel, échenillage, et actions associées.
L'acheteur
Loire Forez agglomération
73 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP36
- Collectivites / Services publics23
- Environnement / Espaces verts / Proprete14
Territoires cités
- Loire8
- Lyon1
- Montbrison1
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Consultation clôturée depuis 7 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur loire.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Entretien et élagage des arbres
- Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1ee71364-9094-46fe-a077-d4813828a547
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Entretien et élagage des arbres
- Description officielle
- Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
- Lieu d’exécution
- Montbrison
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Loire Forez agglomération
- Site acheteur
- www.loireforez.fr
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 6BF5193E-F5CB-FE4C-0AD24EFE289AD3EB
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 77310000, 77340000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 5 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 8e4933ea-5b18-496a-892a-fa55331d87e8
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Faucardage · Des critères de jugement des offres relatifs au développement durable et/ou des conditions d'exécution à caractère environnemental ont été intégrés à cette consultation. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable pour les lots suivants : Pour le lot n°1 : Faucardage : marché réservé Pour les lots 2 à 5 : Période d'immersion en entreprise d'une personne éligible de 1 semaine par an. Pour les lots n°6 et 7 : Heures d'insertion sociale à réaliser (840 h par an pour le lot 6 et 270h par an pour le lot7) · CPV 77310000, 77340000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
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