Appel d'Offre PublicSource: TED

Entretien et élagage des arbres

Loire Forez agglomération
Montbrison (42)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu
Montbrison (42)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 10/09/2026
  • Échéance : 19/10/2026
  • Début prévisionnel : 14/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Loire Forez agglomération a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Loire et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Loire Forez agglomération a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP29
  • Collectivites / Services publics15
  • Environnement / Espaces verts / Proprete12

Territoires cités

  • Loire7
  • Montbrison3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1ee71364-9094-46fe-a077-d4813828a547
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Loire Forez agglomération
Lieu
Montbrison (42)
Publication
Date limite
Référence TED
00628324-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Loire Forez agglomération
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Entretien et élagage des arbres
Description officielle
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Lieu d’exécution
Montbrison

Acheteur

Nom
Loire Forez agglomération
Site acheteur
www.loireforez.fr
Profil acheteur
loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur
6BF5193E-F5CB-FE4C-0AD24EFE289AD3EB

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000, 77340000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77340000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
5 MONTH

Références

Identifiant consultation
8e4933ea-5b18-496a-892a-fa55331d87e8
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Faucardage · Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale · CPV 77310000, 77340000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Entretien et élagage des arbres

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Entretien et élagage des arbres
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
10/09/2026
Date limite
19/10/2026
Temps restant
39 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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