Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, LE MANS METROPOLE HABITAT, couvrant les prestations de complémentaire santé, prévoyance pour les salariés de droit privé et pour les fonctionnaires
L'acheteur
Le Mans Métropole Habitat
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance6
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre3
Territoires cités
- Le Mans3
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Consultation clôturée depuis 59 jours.
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Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
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Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, LE MANS METROPOLE HABITAT, couvrant les prestations de complémentaire santé, prévoyance pour les salariés de droit privé et pour les fonctionnaires
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 38c3ee05-a4d4-45bd-aa51-33adf92eaa62
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027
- Description officielle
- - référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) - recours en contestation de validité (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Lieu d’exécution
- Nantes
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Le Mans Métropole Habitat
- Site acheteur
- www.lmmhabitat.com
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 5D5BC1C6-AD83-E529-61078E5AA62B658C
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000, 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 90a59962-5b4f-46aa-884d-672652b176bf
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Complémentaire santé · Prévoyance (salariés de droit privé) · CPV 66512000, 66510000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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