Appel d'Offre PublicSource: TED

Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la ZIP INSPIRA à Salaise sur Sanne (38)

ISERE AMENAGEMENT
Salaise-sur-Sanne (38)
Lieu d'exécution : Salaise sur Sanne, 38150, France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/09/2026

Informations clés

Acheteur
ISERE AMENAGEMENT
Lieu
Salaise-sur-Sanne (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 22/07/2026
  • Échéance : 02/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

ISERE AMENAGEMENT a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Salaise-sur-Sanne et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45112700

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la ZIP INSPIRA à Salaise sur Sanne (38)
  • Codes CPV : 45112700

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

ISERE AMENAGEMENT a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie4
  • Maitrise d oeuvre3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Salaise-sur-Sanne1
  • Isère1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
200cdb92-4be4-4bb1-8849-a6cfd847781c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ISERE AMENAGEMENT
Lieu
Salaise-sur-Sanne (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00509550-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ISERE AMENAGEMENT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA" à Salaise sur Sanne (38)
Description officielle
Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. . Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Lieu d’exécution
Salaise sur sanne

Acheteur

Nom
ISERE AMENAGEMENT
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
52411964100024

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45112700
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45112700

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
eafd56f8-9417-4bff-b55f-5e048cd6cda3
Modalités de réponse
www.achatpublic.com, elegia.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA" à Salaise sur Sanne (38) · Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile. . Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. · CPV 45112700

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Réalisation de 13,7 ha de milieux ouverts et bocagers sur le site ZIP INSPIRA à Salaise-sur-Sanne, via un marché de travaux d'aménagement paysager et d'aménagements paysagers, avec une tranche ferme et une tranche optionnelle.

Lots (1)

LOT-0001

Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la ZIP INSPIRA à Salaise sur Sanne (38)

Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la ZIP INSPIRA à Salaise sur Sanne (38)

CPV 45112700

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45112700
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Création de 13.7 ha de milieux ouverts et bocagers sur la "ZIP INSPIRA" à Salaise sur Sanne (38)
Critères d'attribution: Valeur environnementale | Valeur environnementale

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
22/07/2026
Date limite
02/09/2026
Temps restant
39 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

>= 520 000 €

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Budget non spécifié

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France 79713000
Budget IA

<= 60 000 €

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