Appel d'offres publicClôturé

Audits dans le cadre de projets de recherche

INSERM
6 départements (91, 92, 75, 93, +2)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
48 mois
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le présent marché a pour objet des prestations d’assistance dans l’amélioration de pratiques en recherche clinique, plus précisément des audits en recherche médicale

L'acheteur

INSERM

14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
250
Montant attribué
103,1 M €
  • 202452,6 M € · 72 marchés
  • 202535,6 M € · 112 marchés
  • 2026en cours14,9 M € · 66 marchés
  • Services · 110
  • Fournitures · 104
  • Travaux · 36

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Etudes / Ingenierie2
  • Logiciels / SaaS2

Territoires cités

  • Paris2
  • Marseille1
  • Essonne1
  • Hauts-de-Seine1
  • Val-de-Marne1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 74 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-59005
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Audits dans le cadre de projets de recherche
Description officielle
Les audits se déroulent dans le monde entier, principalement en France métropolitaine. Comme mentionné à l’article 8.3 du CCTP, les audits peuvent également avoir lieu à distance.
Acheteur
INSERM
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Audit
CPV principal
79212000
CPV complémentaires
79212000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
11 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
350 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Audits dans le cadre de projets de recherche · Les audits se déroulent dans le monde entier, principalement en France métropolitaine. Comme mentionné à l’article 8.3 du CCTP, les audits peuvent également avoir lieu à distance. · CPV 79212000 · Montant 350 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
75, 91, 92, 93, 94, 95

Voies de recours

1 élément
Recours
En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du marché, les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants : • avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ; • dans le délai de deux (2) mois àrf compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ; • un référé contractuel, dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ; • Un recours de plein contentieux dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative).

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
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