Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Travaux de terrassement de nature archéologique - Lots Martinique (972) et Guadeloupe (971)

INRAP
Paris (75)
Lieu d'exécution : Martinique et Guadeloupe
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur
INRAP
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 39 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 28/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

INRAP a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Indre et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45112000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Travaux de terrassement pour le département de la Martinique (972) et Travaux de terrassement pour le département de la Guadeloupe (971)
  • Codes CPV : 45112000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

INRAP a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements14
  • Travaux / BTP9
  • Collectivites / Services publics2

Territoires cités

  • Indre1
  • Paris1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
58d068a4-6fcb-4477-a42f-f87712cbc87b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
INRAP
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00431361-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
INRAP
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 1 : travaux de terrassement pour le département de la Martinique (972)
Description officielle
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l’article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
INRAP
Site acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
France

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45112000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
9 MONTH
Montant/plafond détecté
350 000 EUR

Références

Identifiant consultation
ec2c7405-a886-457b-a902-98aef77979af
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l’article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d’un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier Instance chargée des voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00 Service habilité à communiquer des informations relatives aux voies de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr ; tel : 01 44 59 44 00 · CPV 45112000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande, exécuté par émission de bons de commande, portant sur des travaux de terrassement de nature archéologique (diagnostics et fouilles), incluant la mise à disposition d’engins avec chauffeurs ainsi que la réalisation de travaux sur un résultat, pour le territoire des départements de la Martinique et de la Guadeloupe.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Travaux de terrassement pour le département de la Martinique (972)

Lot 1 portant sur des travaux de terrassement de nature archéologique (diagnostics et fouilles) en Martinique, incluant la mise à disposition d’engins avec chauffeurs et des travaux sur un résultat, exécutés par bons de commande.

CPV 45112000
Lot 2Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Travaux de terrassement pour le département de la Guadeloupe (971)

Lot 2 portant sur des travaux de terrassement de nature archéologique (diagnostics et fouilles) en Guadeloupe, incluant la mise à disposition d’engins avec chauffeurs et des travaux sur un résultat, exécutés par bons de commande.

CPV 45112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45112000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Lot 2 : travaux de terrassement pour le département de la Guadeloupe (971)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/06/2026
Date limite
28/07/2026
Depuis la clôture
39 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

<= 400 000 €

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Budget non spécifié

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