Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 72 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 08/04/2026
- Échéance : 11/05/2026
- Fenêtre de réponse : 33 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Acquisition d’un système d’information archivistique pour les besoins de l’INPI et prestations associées – reprise de données incluse
INPI
Courbevoie (92)
Lieu d'exécution : Courbevoie, France
Source officielle : TED
Budget IA
<= 48 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
11/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- INPI
- Lieu
- Courbevoie (92)
- Budget
- <= 48 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
INPI a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 13/07/2026
- Secteurs récurrents : Numerique / IT et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
- Codes CPV de lots : 72500000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Système d’information archivistique (SIA) – INPI
- Codes CPV : 72500000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
INPI a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 13/07/2026.
Secteurs récurrents
- Numerique / IT3
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Paris1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 11/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 3fc364a4-57be-4855-9cea-cc81906ae89c
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- INPI
- Lieu
- Courbevoie (92)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00240959-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- INPI
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Acquisition d’un système d’information archivistique pour les besoins de l’INPI et prestations associées
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un système d’information archivistique pour les besoins de l’INPI et prestations associées.
- Lieu d’exécution
- Courbevoie
Acheteur
- Nom
- INPI
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 18008001200248
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 72500000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 72500000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11:00:00.000Z
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- e370508c-b527-4434-8f44-355234e653ee
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un système d’information archivistique pour les besoins de l’INPI et prestations associées. · CPV 72500000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Fourniture et mise en œuvre d’un système d’information archivistique (SIA) destiné à gérer le cycle de vie des archives de l’INPI (entrées, classement, localisation, communications et éliminations), avec reprise complète des données existantes et prestations associées (formation, maintenance et réversibilité).
Lots (1)
LOT-0001Budget: <= 48 000 €PlafondHT
Système d’information archivistique (SIA) – INPI
Acquisition d’un système d’information archivistique pour les besoins de l’INPI et prestations associées, incluant reprise de données, collecte et gestion des fonds d’archives, cotation/classement, conservation et maintenance.
CPV 72500000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
72500000
Attendus Clés
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un système d’information archivistique pour les besoins de l’INPI et prestations associées.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 08/04/2026
- Date limite
- 11/05/2026
- Depuis la clôture
- 72 jours
- Fenêtre de réponse
- 33 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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