Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport des élèves de l'INJS de Metz à l'école élémentaire Le VAL

INJS de Metz

Metz (57)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur: INJS de Metz
Lieu: Metz (57)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 29/06/2026
Publication: 10/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 23 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 10/06/2026
Échéance : 29/06/2026
Début prévisionnel : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 19 jours

Profil acheteur

INJS de Metz a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 10/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de INJS de MetzAcheteur public

Secteurs proches

Travaux / BTP1 AO

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

INJS de Metz a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1

Marchés publics de INJS de Metz Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle Marchés publics Metz

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 64f836ea-8218-4837-9aaf-429a247d7b2b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: INJS de Metz
Lieu: Metz (57)
Publication: 10/06/2026
Date limite: 29/06/2026

Référence TED: 00400261-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: INJS de Metz
Date limite: 29/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport des élèves de l'INJS de Metz à l'école élémentaire Le VAL
Description officielle: Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Lieu d’exécution: METZ

Acheteur

Nom: INJS de Metz
Site acheteur: injs-metz.fr
Profil acheteur: www.marches-demat.com
Identifiant acheteur: 18571500000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 10/06/2026
Date limite: 29/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 98a94e7b-7dbd-4e2f-8476-90cb7b6acfe8
Modalités de réponse: www.marches-demat.com

Lots détectés

LOT-0001: Transport des élèves de Moselle Ouest et couronne de Metz · Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ; - Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ; - Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. · CPV 60130000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-demat.com

Résumé de la consultation

Transport des élèves de l'INJS de Metz à l'école élémentaire Le VAL

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.